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Fonctionnement des Cabinets ministériels

Pièce
Cote : PEREMANS_D_I_003
Fonds Vincent Peremans➔Chef de Cabinet adjoint du Ministre Benoît Lutgen➔Formation et organisation du Cabinet➔Fonctionnement des Cabinets ministériels

Description :
- Convocation médicale de Peremans (25 août 2004)
- Procédure concernant le traitement et la circulation des notes et courriers au sein du Cabinet (14 août 2004)
- Notes :
  • relative à l'organisation du secrétariat du Cabinet
  • relative à la projection de la dévolution des programmes de subsistance des Cabinets ministériels (23 juillet 2004)
  • relative à la composition des organes de gestion au sein des OIP relevant des compétences du Ministre B. Lutgen (16 septembre 2004)
  • de S. Bawin, Inspecteur général des Finances, relative aux modalités de fonctionnement des Cabinets ministériels adressée à J.-Cl. Vancauwenberghe (1er juin 2005)
- Organigramme du Service permanent d'Assistance en matière administrative et pécuniaire des Cabinets (SePAC)
- Extrait du Moniteur belge
- Rapport au roi relatif au règlement du contrôle de l'engagement des dépenses dans les services d'administration générale de l'État
- Recueil des instructions utiles à la gestion administrative et pécuniaire des membres du personnel des Cabinets ministériels de la Région wallonne et des Cellules du Gouvernement wallon (1er juillet 2004)
- Copie de l'arrêté du 27 août 2001 du Gouvernement wallon portant règlement du fonctionnement du Gouvernement
- Notes au Gouvernement wallon
- Règlement d'ordre intérieur applicable aux Cabinets ministériels du Gouvernement wallon
- Mémorandum relatif à la reprise des Cabinets wallon (16 juillet 2004)
- Circulaires du Gouvernement wallon relative :
  • aux procédures concernant le fonctionnement des Cabinets ministériels
  • aux modalités de reprise des Cabinets ministériels
  • aux conditions d'utilisation des véhicules de fonction et de service par les membres des Cabinets ministériels
  • à l'acquisition et la location de véhicules destinés aux Cabinets ministériels
  • à la gestion du mobilier individuel des Cabinets ministériels
- Projet d'arrêté du Gouvernement wallon relatif aux Cabinets des Ministres du Gouvernement wallon
- Fiches de traitement de V. Peremans (septembre et octobre 2005)
- Télécopie de P. Arnould, attaché de presse de B. Lutgen, relative aux numéros de fax de différents médias adressée à A. Ravart, directeur de la communication (7 septembre 2004)
- Coupures de presse
Date :
2004-2005
Importance matérielle :
1 liasse
Contient