Réforme de la Division de la Nature et des Forêts (DNF)

Pièce
Cote : PEREMANS_D_II_001
Fonds Vincent PeremansChef de Cabinet adjoint du Ministre Benoît LutgenRéformes administrativesRéforme de la Division de la Nature et des Forêts (DNF)

Description :
- Lettre de Ph. Courard et B. Lutgen relative à la réorganisation de la DNF adressée au Bourgmestres et échevins des communes de la Région wallonne (6 octobre 2005)
- Notes : 
  • relative à la réorganisation de la DNF adressée au Ministre B. Lutgen (30 mars 2007)
  • de H. Jacqmin relative à la visite de la DNF adressée au Ministre B. Lutgen (septembre 2005)
  • de G. Horevoets relative à l'initiation d'une procédure disciplinaire à l'encontre de Roger Fichant suite à une communication à propos Natura 2000 dans l'Avenir du Luxembourg adressée à Cl. Delbeuck, Ditecteur général de la DGRNE (7 avril 2005)
  • relative à la fonction publique régional adressée au Ministre B. Lutgen (4 septembre 2008)
- Notes au Gouvernement wallon
- Projet d'arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 avril 1997 relatif aux fonctionnaires de l'Administration forestière
- Projet d'instruction relatif aux missions des agents d'encadrement de rang C1 dans les cantonnements de la DNF
- Procès-verbaux :
  • de la 77e réunion du 10 juin 2005 du Comité de Concertation de Base n°IV
  • de la réunion du 26 août 2005 relative à l'évaluation des charges de travail
  • de la réunion du 12 septembre 2005 relative à l'évaluation des charges de travail
  • de la Commission de recours GTC du 6 décembre 2005 (7 décembre 2005)
  • de la Commission de recours GTC du 12 décembre 2005 (14 décembre 2005)
  • suite à la visite de communes dans le cadre de la lettre co-signée par Ph. Courard et B. Lutgen (21 décembre 2005)
- Programme d'action du Programme de Gestion intégrée du Massif forestier de Saint-Hubert (PGISH)
- Justificatif du renouvellement des contrats à durée déterminée des cinq biologistes du CRNFB (juin 2005)
- Tableaux :
  • des coefficients des charges de travail (18 novembre 2005)
  • des nouveaux coefficients après simulation de redécoupage (2 mai 2007)
- Copie de diapositives relatives à la réorganisation de la DNF (septembre 2005)
 

Date :
2004-2008
Importance matérielle :
1 liasse
Contient