Financement des cultes (projet Courard)

Pièce
Cote : PEREMANS_D_IV_004
Fonds Vincent PeremansChef de Cabinet adjoint du Ministre Benoît LutgenDossiers thématiquesFinancement des cultes (projet Courard)

Description :
- Lettres :
  • de S. Marique, Chef de Cabinet du Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique, relative au comité d'accompagnement du marché d'étude portant sur l'organisation et le financement des cultes reconnus et Région wallonne adressée à A.-M. Poncelet, Chef de Cabinet du Ministre B. Lutgen (12 septembre 2005)
  • A. Van Ranst, administrateur délégué de VR&Tech, relative au plan Wallon adressée à B. Lutgen
  • de S. Marique, Chef de Cabinet du Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique, relative au comité d'accompagnement du marché d'étude portant sur l'organisation et le financement des cultes reconnus et Région wallonne adressée à A.-M. Poncelet, Chef de Cabinet du Ministre B. Lutgen (30 août 2005)
- Cahier spécial des charges relatif au marché de services portant sur l'organisation et le financement des cultes reconnus en Région wallonne rédigé par le Centre inter-universitaire de formation professionnelle (CIFoP)
- Cahier spécial des charges relatif au marché de services portant sur l'organisation et le financement des cultes reconnus en Région wallonne du Ministre des Affaires Intérieures et de la Fonction publique
- Rapports sur l'organisation et le financement des cultes reconnus en Région wallonne rédigé par le CIFoP :
  • Premier volet (1 octobre 2005)
  • Deuxième volet (1 novembre 2005)
- Dossier de travail concernant l'éolien
- Invitation à l'inauguration de la nouvelle infrastructure de hall relais à Fernelmont (29 septembre 2005)
- Note de S. Marique, Chef de Cabinet du Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique, relative à l'organisation des cultes reconnus en Région wallonne adressée à tous les Chefs de Cabinet
Infos News VR&Tech. Division Energie, année 2005, n°3
- Correspondance entrante

Date :
2005
Importance matérielle :
1 liasse
Contient