Comité d'arrondissement 1990
Pièce
Cote : PSC_SOIGNIES_A_II_015
Fonds de l'arrondissement PSC de Soignies➔
Instances directoriales➔
Comité d'arrondissement➔
Comité d'arrondissement 1990
Description :
- Ordres du jour
- Procès-verbaux
- Courriers
- Documents de travail :
- Projet de procédure pour la présentation des candidatures au mandat de député
- Charte de l'arrondissement définissant le profil du candidat député
- Projet de procédure de renouvellement du mandat de député
- Bilan opération TCT - PRIME
- Situation du recrutement au 13 novembre 1990
Date :
1990
Importance matérielle :
1 chemise
Contient