Renouvellement des instances locales et d'arrondissement - 2001

Pièce
Cote : PSC_SOIGNIES_F_IV_011
Fonds de l'arrondissement PSC de SoigniesÉlectionsÉlections internesRenouvellement des instances locales et d'arrondissement - 2001

Description :
- Documents organisationnels : 
  • Calendriers
  • Profils de fonctions
  • Engagement de déontologie des mandataires locaux
  • Principes de solidarité pour l'exercice de tout mandat public rémunéré
  • Tableaux de répartition des membres
- Candidatures
- Notes prises lors du Comité d'arrondissement du 16 mars 2001
- Rapport de la succession des opérations de préparation du vote pour l'AG du 13 juin
- Correspondances
- Bulletins de vote

Date :
2000-2001
Importance matérielle :
1 chemise
Contient