Informations par section locale

Sous-série organique
Cote : PSC_NIV_C_II
Fonds de l'arrondissement PSC de NivellesSections locales de l'arrondissementInformations par section locale


Date :
1970-2002
Note :
Ces différents dossiers sont relativement hétéroclites et leur classement interne est chronologique. Ils peuvent comprendre des statistiques propres à la section, de la correspondance avec les instances nationales ou les instances de l’arrondissement, des procès-verbaux de réunions, des informations sur l’aménagement du territoire ou encore des rapports de contentieux. Hormis pour Braine-le-Château (perte ?), des compilations avaient déjà été constituées pour chacune des sections aux alentours des années 1980. Nous avons pris le pli de ne pas les démembrer et de les insérer, telles quelles, dans les dossiers correspondant.
Contient
(PSC_NIV_C_II_082) Dossier pour Beauvechain
(PSC_NIV_C_II_083) Dossier pour Braine l'Alleud
(PSC_NIV_C_II_084) Dossier pour Braine-le-Château
(PSC_NIV_C_II_085) Dossier pour Chastre
(PSC_NIV_C_II_086) Dossier pour Chaumont-Gistoux
(PSC_NIV_C_II_087) Dossier pour Court-Saint-Etienne
(PSC_NIV_C_II_088) Dossier pour Genappe
(PSC_NIV_C_II_089) Dossier pour Grez-Doiceau
(PSC_NIV_C_II_090) Dossier pour Hélécine
(PSC_NIV_C_II_091) Dossier concernant la section locale d'Incourt
(PSC_NIV_C_II_092) Dossier concernant la section locale d’Ittre
(PSC_NIV_C_II_093) Dossier pour Jodoigne
(PSC_NIV_C_II_094) Dossier pour La Hulpe
(PSC_NIV_C_II_095) Dossier pour Lasne
(PSC_NIV_C_II_096) Dossier pour Mont-Saint-Guibert
(PSC_NIV_C_II_097) Dossier pour Nivelles
(PSC_NIV_C_II_098) Dossier pour Orp-Jauche
(PSC_NIV_C_II_099) Dossier pour Ottignies-Louvain-la-Neuve
(PSC_NIV_C_II_100) Dossier pour Perwez
(PSC_NIV_C_II_101) Dossier pour Ramilies
(PSC_NIV_C_II_102) Dossier pour Rebecq
(PSC_NIV_C_II_103) Dossier pour Rixensart
(PSC_NIV_C_II_104) Dossier pour Tubize
(PSC_NIV_C_II_105) Dossier pour Villers-la-Ville
(PSC_NIV_C_II_106) Dossier pour Walhain
(PSC_NIV_C_II_107) Dossier pour Waterloo
(PSC_NIV_C_II_108) Dossier pour Wavre