Comité d'arrondissement 2002

Pièce
Cote : PSC_TOURNAI_A_I_024
Fonds de l'arrondissement PSC de TournaiInstances directorialesComité d'arrondissementComité d'arrondissement 2002

Description :
- Procès-verbaux des réunions des 11 mars et 16 avril 2002
- Documents relatifs à la composition du comité d'arrondissement

Date :
2002
Importance matérielle :
1 chemise
Contient