Comité directeur 1990

Pièce
Cote : PSC_TOURNAI_A_III_001
Fonds de l'arrondissement PSC de TournaiInstances directorialesComité directeur Comité directeur 1990

Description :
- Ordres du jour
- Procès-verbaux des réunions
- Documents de travail :
  • « Agriculture et Uruguay round : position de la Belgique »
  • « Budget de la Communauté française : dépenses d'éducation et de recherche »
  • « Commission agricole du PSC : compte-rendu de la réunion du 19 octobre 1990 »
  • « Commission baux à loyer : 1° synthèse »
  • « Commission bioéthique du PSC-CVP : points de départ, objectif, thèmes à traiter »
  • « Commission Communautaire Commune : retard des versements des subsides aux institutions sociales »
  • « Commission enseignement (octobre 1990) : objectif visé »
  • « Concept européen des relations internationales - groupe de Bruxelles »
  • « Conférence de presse du PSC (20 juin 1990) - Résumé : prix agricoles, quotas laitiers, politique sanitaire, restructuration agro-alimentaire »
  • « Contrôle budgétaire du budget de la Région wallonne pour 1990 : confirmation du plan triennal »
  • « Jeunes PSC - Programme d'activités 1990 »
  • « Le projet de loi du ministre Dehaene relatif à la police de la sécurité routière »
  • « Le secteur betteravier »
  • « Les Ainés du PSC : Rapport annuel 1989 et perspectives 1990 »
  • « Les associations d'entraide mutuelle et les services de remplacement »
  • « Modification de la loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire - Rapport du groupe de contact Agriculture »
  • « Modification des lois d'expansion économique en Région wallonne »
  • « Numérus clausus dans l'enseignement à horaire réduit pour les 18-25 ans »
  • « Objectif terre : congrès de participation du PSC (mars 1990) - Le PSC et l'environnement : projet de programme politique »
  • « Plan d'aide aux partis-frères d'Europe de l'est - Plan Europe 90 »
  • « Plan wallon des déchets - Exposé général »
  • « Points relevés par les ministres PSC à l'issue du conclave préparatoire au budget 1991 »
  • « Politique sanitaire »
  • « Poursuivre l'effort en faveur du logement à Bruxelles »
  • « Principes généraux du statut des agents de la Fonction publique »
  • « PSC : Commission centrale de l'agriculture - Projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire »
  • « Réflexions libres sur la relation de l'associatif et du politique »
  • « Réponse à l'article paru dans Le Soir du 16 mars 1990 - Le PRL réclame un pacte scolaire »
  • « Suites du congrès sur l'environnement »
  • « T.C.T. et prime »

Date :
1990
Importance matérielle :
1 liasse
Contient