Documents relatifs à la Commission Ressources
Pièce
Cote : ACDH_B_lll_d_001
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Documents relatifs à la Commission Ressources
Description :
- Ordres du jour
- Procès-verbaux**
- Documents de travail :
- « Rapport annuel » du Comité d'Étude sur le Vieillissement » (2002)
- « Trois années d'affaires sociales » (2002)
- « L'interruption de carrière et la pension du secteur publique » (2003)
- « 2004, l'année des indépendants » (2004)
- « Aînés - Statut social : indépendant » (2004)
- « Les petits mensonges de Petit-Leez » (2004)
- « La gestion financière globale » (2004)
- « Assises de l'humanisme sur "le vieillissement de la population" et "l'allongement de la vie" » (2005)
- « Meilleures pensions en ces temps de vieillissement : adaptation de la liaison au bien-être » (2005)
- « La Belgique ne peut plus repousser la tenue d'un débat sur le défi du vieillissement » (2006)
- « Garantie de revenu aux personnes âgées : Nouveaux montants et nouveaux ayant droit » (2006)
- « Brève synthèse de l'exposé de M. Jean Hallet » (2006)
- « Brève synthèse de l'exposé de M. Jean-Marie Hannesse, 1er Médiateur fédéral des pensions » (2006)
- Notes manuscrites sur l'« Intervention de M. Jean-Pierre Delville, directeur général de l'administration des pensions » (2007)
- « État des lieux en matière de pensions » (2013)
- « Document relatif aux droits des handicapés en Belgique » (2013)
- « Analyse des mesures envisagées par le gouvernement fédéral qui concernent plus particulièrement les aînés » (2014)
- « Note de politique générale : Pensions » de la Chambre des Représentants (2015)
- « Rencontres provinciales - cdH » (2020)*
- Documents préparatoires
Date :
2002-2020
Importance matérielle :
1 liasse;2 fichiers
Contient