Description :

• Dossier relatif à la Table ronde de l'enseignement supérieur dans le cadre de la réforme de l'enseignement supérieur (2009-2010) :
  • Notes et documents de travail produits par le cdH (2009-2010) :
    • « Marie-Dominique Simonet - Bilan synthétique enseignement supérieur » (2009)
    • « Mémo pour la rencontre André Antoine/Recteur UCL Bruno Delvaux » (4 mai 2010)
    • « Enseignement supérieur : réunion du groupe de travail » (2010)
  • Documents de travail (2009-2010) :
    • « Intervention du Ministre Jean-Claude Marcourt à l'occasion du lancement de la table ronde sur l'enseignement supérieur » (14 décembre 2009)
    • « Le processus de Bologne - Situation en Communauté française » (2009)
    • « Intervention du Ministre Jean-Claude Marcourt à l'occasion de la réunion plénière intermédiaire de la table ronde sur l'enseignement supérieur » (25 février 2010)
    • « Position de l'UCL sur la synthèse finale de la table ronde de l'enseignement supérieur » (2010)
    • « Mécanismes de financement des universités » (s.d.)
  • Documents préparatoires de la table ronde de l'enseignement supérieur (2009)
  • Procès-verbaux des réunions des groupes de travail de la table ronde (2010) :
    • groupe de travail « Démocratisation » (janvier-mars 2010)
    • groupe de travail « Paysage institutionnel » (janvier-mars 2010)
    • groupe de travail « Statuts des personnels » (janvier-mars 2010)
    • groupe de travail « Offre d'enseignement »
    • sous-groupe de travail « Médecine, Dentisterie et Médecine vétérinaire » (février-mars 2010)
  • Rapports des groupes de travail de la table ronde (2010) :
    • « Groupe de travail 1 : Démocratisation - Rapport intermédiaire et rapport final » (mars-mai 2010)
    • « Groupe de travail 2 : Paysage de l'enseignement supérieur en Communauté française - Rapport intermédiaire et rapport final » (mars-mai 2010)
    • « Groupe de travail 3 : Statuts des personnels - Rapport intermédiaire et rapport final » (mars-mai 2010)
    • « Groupe de travail 4 : Offre d'enseignement - Rapport intermédiaire et rapport final » (mars-mai 2010)
    • « Groupe de travail 5 : Ouverture à la société - Rapport intermédiaire et rapport final » (mars-mai 2010)
    • « Groupe de travail 6 : Financement- Rapport intermédiaire et rapport final » (mars-mai 2010)
  • Synthèse finale de la table ronde de l'enseignement supérieur (2010)
  • Correspondance diverse (2010)
• Dossier relatif à la réforme de la formation initiale des enseignants (2010-2011) :  
  • Documents de travail (2010-2011) :
    • « Note au Gouvernement de la Communauté française : formation initiale des enseignants » (7 octobre 2010)
    • « Offre relative au marché public de service pour la réalisation d'une évaluation qualitative, participative et prospective de la formation initiale des enseignants en Communauté française Wallonie-Bruxelles » (25 janvier 2011)
    • « Evaluation qualitative, participative et prospective de la formation initiale des enseignants - Acteurs à consulter, invitation aux analyses en groupe et procès-verbal de la réunion du comité de pilotage » (15 février 2011)
    • « Evaluation qualitative, participative et prospective de la formation initiale des enseignants - Premier rapport d'activités » (28 avril 2011)
  • Correspondance diverse (2011)
  • Question orale du député PS Mauro Lenzini devant le Parlement de la Communauté française relative à la réforme de la formation initiale des enseignants (2011)
• Dossier relatif à des projets de rapprochements, d'intégrations et de fusions entre universités et/ou hautes écoles (2010-2011) :
  • Documents de travail (2010-2011) :
    • « Mémo de travail de l'UCL - Création d'un quatrième pôle universitaire et/ou d'une quatrième université à Mons » (11 juin 2010)
    • « Arguments en faveur du modèle des académies qui respecte la liberté d'association et peut se décliner sur le terrain en fonction des besoins spécifiques » (11 janvier 2011)
    • « Projet de développement de l'offre universitaire dans le Hainaut par la fusion FUCAM-UCL » (10 février 2011)
    • « FUNDP - Oui à l'académie unique et aux pôles, mais dans le respect de l'autonomie des universités » (1er juin 2011)
    • « Conséquences de la fusion UCL-FUCAM : règlements organique et ordinaire » (15 septembre 2011)
  • Notes et documents de travail produits par le cdH (2011) :
    • « Note sur les Pôles académiques » (7 mars 2011)
    • « Vers la fin des Académies ? Note à la présidente du cdH » (2011)
  • Correspondance diverse (2011)
• Dossier relatif au décret définissant et organisant la participation des étudiants au sein des institutions universitaires (2011) :
  • Documents de travail (2011) :
    • « Procès-verbal de la réunion intercabinets relative à l'avant-projet relatif à la représentation et participation étudiante dans l'enseignement supérieur » (20 mai 2011)
    • « Note au Gouvernement de la Communauté française - Avant-projet de décret relatif à la représentation étudiante dans l'enseignement supérieur » (2011)
    • « Note au Gouvernement de la Communauté française - Rapport d'évaluation des organisations représentatives des étudiants au niveau communautaire » (2011)
  • Correspondance diverse (2011)
• Dossier relatif à l'organisation des études de santé (2011-2012) :
  • Documents de travail (2011) :
    • «Note de la FEF à l'attention du gouvernement - Des modalités d'organisation de la sélection à l'entrée des études de médecine » (7 mai 2011)
    • « Comité inter-universitaire des étudiants en médecine - Position des étudiants sur la réorganisation des études de la santé » (16 mai 2011)
    • « Procès-verbal de la réunion intercabinet concernant l'avant projet de décret réorganisant les études du secteur de la santé » (24 novembre 2011)
    • « Avant-projet de décret réorganisant les études du secteur de la santé : exposé des motifs » (2011)
    • « Note au Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Réforme des études de santé » (2011)
    • « Communication au gouvernement - Organisation des études de santé » (2011)
  • Notes et documents de travail produits par le cdH (2011-2012) :
    • « Réforme des études de médecine - Numérus Clausus - Analyse et proposition du cdH » (30 avril 2011)
    • « Réforme des études de médecine - Mémo » (17 août 2011)
    • « Groupe cdH (PFWB) - Note au président : Réforme des études de médecine et de dentisterie » (21 février 2012)
  • Correspondance diverse (2011-2012)
• Dossier relatif à la réforme du paysage de la recherche/de l'enseignement supérieur (2011-2013) :
  • Notes et documents de travail produits par le cdH (2011-2012) : 
    • « Note aux députés cdH - Les sujets les plus délicats en matière d'enseignement supérieur » (10 mars 2011)
    • « Réforme du paysage de l'Enseignement supérieur - Position du cdH et argumentaire - Note à la Présidente et au Bureau politique » (2 mai 2011)
    • « Réforme de l'enseignement supérieur - position du cdH par rapport aux projets Marcourt » (5 mai 2011)
    • « Note à Monsieur le Ministre Antoine concernant la réforme de l'enseignement supérieur » (6 mai 2011)
    • « Communiqué de presse du cdH - Réforme du paysage de l'enseignement supérieur : besoin d'excellence, de prudence et de concertation politique urgente » (8 juin 2011)
    • « Analyse comparative des positions en présence en matière de réforme de l'enseignement supérieur » (19 juin 2011)
    • « Positionnement du cdH dans la cadre d'une réforme du paysage de l'enseignement supérieur » (26 juin 2011)
    • « Note au Chef de Cabinet Paul Verwilghen - Note-mémo en vue de la réforme du paysage de l'enseignement supérieur » (11 juillet 2011)
    • « CEPESS - L'enseignement supérieur au sein de la Fédération Wallonie-Bruxelles » (20 juillet 2011)
    • « Trame pour intervention du cabinet Antoine - IC Paysage enseignement supérieur » (18 août 2011)
    • « Mémo réforme du paysage de l'enseignement supérieur » (19 août 2011)
    • « Groupe cdH du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Note d'analyse sur le paysage de la recherche en Fédération Wallonie-Bruxelles et en Wallonie » (31 août 2011)
    • « Mémo sur la réforme du paysage de la recherche en Fédération Wallonie-Bruxelles » (1er septembre 2011)
    • « Eléments complémentaires d'analyse sur la note Nollet relative au Paysage de la recherche » (7 septembre 2011)
    • « Auditions devant le Gouvernement de la Communauté française - La note Marcourt sur le paysage et note Nollet sur la recherche dans l'enseignement supérieur » (10 novembre 2011)
    • « Analyse de la note aux GW et GFWB sur le paysage de la recherche » (22 novembre 2011)
    • « Note Marcourt 2 - Paysage de l'enseignement supérieur : propositions de modifications » (9 décembre 2011)
    • « L'enseignement supérieur au sein de la Fédération Wallonie-Bruxelles : la vision du cdH » (2011)
    • « Réforme de l'enseignement supérieur : Le cdH souhaite un renforcement des synergies et de la cohérence et exige le respect de la liberté d'association » (2011)
    • « Groupe cdH du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Note Marcourt sur le paysage de l'enseignement supérieur » (4 janvier 2012)
    • « Cabinet Vice président André Antoine - Enjeux 2012 » (15 janvier 2012)
    • « Réunion de la Commission CEPESS Recherche - Synthèse des positions des acteurs » (29 mai 2012)
    • « Note de vigilance aux parlementaires cdH » (24 septembre 2012)
    • « Note à Thierry Zeller » (19 octobre 2012)
    • « Mémo sur le financement des universités » (s.d.)
    • « Note paysage de la recherche - Avis cabinet Antoine » (s.d.)
  • Documents de travail (2011) :
    • « Non Paper / recteurs » (27 avril 2011)
    • « Réforme du paysage de l'enseignement supérieur - Approche spécifique de l'UCL » (5 juin 2011)
    • « Paysage institutionnel de l'enseignement supérieur : Contribution de la CGSP Enseignement à la réflexion sur l'évolution du paysage institutionnel de l'enseignement supérieur » (6 juin 2011)
    • « Evolution du paysage de l'enseignement supérieur : position de l'UMons » (14 juin 2011)
    • « Note aux Gouvernements de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Paysage de la recherche en Fédération Wallonie-Bruxelles et en Wallonie » (18 août 2011)
    • « Procès-verbaux des réunions intercabinets des 18 et 23 août 2011 relatives au Paysage de l'enseignement supérieur en FWB » (23 août 2011)
    • « Analyse et propositions de l'UCL relatives à la note du ministre Jean-Claude Marcourt sur le paysage de l'enseignement supérieur en Fédération Wallonie-Bruxelles » (23 août 2011)
    • « Commentaires de l'UWE et des fédérations concernées sur la note Paysage de la recherche » (22 septembre 2011)
    • « Bureau politique du Mouvement Ouvrier Chrétien (MOC) - Réforme du paysage de l'enseignement supérieur » (20 octobre 2011)
    • « Position des FUNDP sur la note du Ministre Marcourt sur le Paysage de l'enseignement supérieur en Fédération Wallonie-Bruxelles » (11 novembre 2011)
    • « Enseignement supérieur de promotion sociale et nouveau paysage de l'enseignement supérieur au sein de la Fédération Wallonie-Bruxelles » (14 novembre 2011)
    • « Une nouvelle organisation des Centres de Recherches Agréés » (23 novembre 2011)
    • « Avant-projet de réforme du paysage de la recherche au sein de la FWB avancé par le Ministre Nollet - Position du CRef » (24 novembre 2011)
  • Correspondance diverse (2011-2012)
  • Documents relatifs à l'avant-projet de décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation des études (2013)
• Dossier relatif au financement des universités (2011-2013) :
  • Documents de travail (2011) :
    • « Groupe de travail sur le financement de l'enseignement supérieur en Communauté française - Premier rapport intermédiaire » (15 juillet 2011)
    • « Procès-verbal de la réunion intercabinets concernant le financement différencié dans l'enseignement supérieur » (30 novembre 2011)
    • « Note au Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Action potentielle de l'UCL contre la FWB concernant la répartition du financement entre institutions universitaires » (2013)
  • Documents relatifs :
    • à la réalisation d'une étude interuniversitaire visant à envisager et à développer un financement public différencie et des mécanismes de solidarités entre les institutions d'enseignement supérieur en Fédération Wallonie-Bruxelles (2011)
    • à l'avant-projet de décret relatif au financement de la recherche au sein des universités  via le financement  des fonds spéciaux de recherches (FSR) et des actions de recherche concertées (ARC) au sein des universités (2013)
• Dossier relatif à l'avant projet de décret finalisant le transfert des études de traduction et interprétation à l'université (2011-2014) :
  • Procès-verbaux des réunions intercabinet concernant l'avant projet de décret finalisant le transfert des études de traduction et interprétation à l'université (juillet-septembre 2011)
  • Documents de travail (2011-2013) :
    • « Notes et notes rectificatives au gouvernement wallon concernant l'avant projet de décret finalisant le transfert des études de traduction et interprétation à l'université » (2011)
    • « Note juridique de la Haute Ecole Vinci concernant l'avant projet de décret finalisant le transfert des études de traduction et interprétation à l'université » (18 décembre 2013)
  • Documents relatifs à la problématique de l'Institut Marie Haps (2011-2013)
  • Correspondance diverse (2011-2014)