Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE)
Pièce
Cote : ZELLER_B_I_006
Fonds Thierry Zeller ➔
Conseiller politique au sein du groupe cdH de la Communauté française (novembre 2010 - octobre 2013) et Chef de cabinet adjoint du vice-président du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles André Antoine (octobre 2013-mai 2014)➔
Dossiers thématiques➔
Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE)
Description :
- Documents relatifs au Centre Coordonné de l'Enfance du pays de Charleroi (2010-2014) :
- Arrêté royal relatif aux Fonds d'équipements et de services collectifs (FESC)
- Règlement spécial
- Bilan 2010-2011-2012
- Compté de résultat 2013
- Budget interne FESC - Montants subsidiées réels - limititations
- Schémas de calcul des subsides 2011-2012
- Situation FESC 2013-2014 et plan de trésorerie
- Rapport FESC 2013
- Informations annuelles 2012
- Problématique 2015
- Documents relatifs au contrat de gestion 2013-2018 de l'Office de la Naissance et de l'Enfance (2012-2014) :
- Documents de travail :
- « Mémo du cdH - Contrat de gestion ONE : Annexe au point B6 » (19 septembre 2012)
- « Avis relatif à l'accessibilité des milieux d'accueil 0-3 ans » (24 juin 2013)
- « Procès-verbal de l'intercabinets au cabinet du Ministre Nollet concernant le contrat de gestion 2013-2018 de l'Office de la Naissance et de l'Enfance » (23 août 2013)
- « Contrat de gestion III - 2013-2018 - Proposition soumise au Gouvernement » (26 septembre 2013)
- « Plan de développement de l'Office de la Naissance et de l'Enfance » (5 février 2014)
- Documents budgétaires et statistiques (2012-2014)
Date :
2010-2014
Importance matérielle :
1 liasse
Note :
Les archives détaillées dans cette section ne sont pas consultables sans l'accord préalable du secrétaire général du cdH et du donateur.
Contient
