Association des Mandataires Locaux (AML)

Pièce
Cote : PSC_MONS_E_003
Fonds de l'arrondissement PSC de MonsOrganes satellitesAssociation des Mandataires Locaux (AML)

Description :
- Documents de travail (1983-1998) :
  • « Politique de l'eau : régionalisation ou intercommunalisation » (1er mars 1983)
  • « Régionalisation de la S.N.D.E. » (15 mars 1983)
  • « Charte de l'Enseignement officiel - Conseil de concertation de l'Enseignement officiel  » (4 mai 1990)
  • « Politique en matière d'immigration - domaine communal » (13 juin 1990)
  • « Le malaise de l'enseignement - La réponse du PSC à la proposition syndicale informelle » (15 juin 1990)
  • « Vade-mecum du conseiller communal dans l'opposition » (30 janvier 1991)
  • « Le statut fiscal des mandataires locaux » (23 avril 1991)
  • « Avant-projet d'arrêté relatif à l'occupation par les pouvoirs locaux de la Région wallonne d'agents contractuels subventionnés » (4 juin 1991)
  • « Des communes plus fortes ou réussir la décentralisation territoriale » (3 juillet 1991)
  • « Bref bilan des activités de l'AML » (2 juillet 1991)
  • « La réorganisation de l'Association des Mandataires Locaux - Projet de statuts » (18 janvier 1993)
  • « Le plan d'environnement pour le développement durable - Traduction des résolutions du congrès du 21 avril 1990 à Marche-en-Famenne : Objectif Terre » (5 mai 1994)
  • « Place et responsabilités des mandataires locaux dans le développement local » (21 octobre 1996)
  • « Groupe de travail PSC sur la réforme de la loi du 8 juillet 1976 organique des CPAS - Enquête AML » (19 juillet 1996)
  • « Mise en place des nouvelles agences immobilières sociales (AIS) » (8 novembre 1996)
  • « ACS - Répartition des points » (27 novembre 1996)
  • « Du pacte fiscal à un accord Communes-Région » (24 avril 1997)
  • « La tutelle sur les communes » (6 juin 1997)
  • « AML - Bilan d'activités pour l'année 1997 » (26 janvier 1998)
  • « Note rectificative - Pétition du PRL réclamant que cesse la barbarie en Algérie » (1998)
  • « Association des Mandataires Locaux - Informations pratiques » (1998)
- Correspondance diverse (1988-1996)
- Ordres du jour des réunions du groupe des mandataires locaux (1992)

Date :
1983-1996
Importance matérielle :
1 chemise
Contient