Correspondance 1995
Pièce
Cote : GRIMBERGHS_B_I_d_001
Fonds Denis Grimberghs➔
Vie politique ➔
Membre de la Chambre des représentants ➔
Correspondance➔
Correspondance 1995
Description :
- Correspondance diverse de Denis Grimberghs en sa qualité de député relative à :
- la probable mise à l'ordre du jour du Conseil des Ministres du 17 mars 1995 d'un projet d'arrêté royal visant à modifier l'application de la loi sur le congé-éducation (mars 1995)
- l'organisation de réunions du groupe informel du Comité Quart Monde interassemblées (juin 1995)
Date :
1995
Importance matérielle :
1 chemise
Note :
De nombreux courriers rédigés et reçus par Denis Grimberghs en sa qualité de député sont intégrés dans les dossiers thématiques repris sous la cote B_I_b.
Contient
