SNCB

Pièce
Cote : GRIMBERGHS_B_III_b_010
Fonds Denis GrimberghsVie politique Député bruxellois Dossiers thématiques SNCB

Description :
- Notes et documents de travail (2005 ; 2007) : 
  • "SNCB : note de synthèse et mise à jour 2004" (décembre 2005)
  • "Implication suppl. des régions dans les décisions ferroviaires / régionalisation" (13 août 2007)
  • "Note sur les préfinancement / Cofinancement / Implication des Régions" (13 août 2007)
  • "La participation des Régions au financement d'infrastructures ferroviaires" (13 août 2007)
  • "Etude concernant les champs d'application possible du "Light Rail" sur le réseau ferroviaire belge. Rapport intermédiaire" (14 août 2007)
  • "Revendications bruxelloises dans le cadre des négociations fédérales : libération par la SNCB et ses filiales des terrains situés sur Schaerbeek-Formation" (29 août 2007)
  • "Implication accrue des Régions dans le fonctionnement des sociétés du groupe SNCB" (4 septembre 2007)
  • "SNCB - Politique ferroviaire. 3e lecture - Points-clés" (5 septembre 2007)
  • "Mobilité. Note du formateur. Version amendée" [2007]
- Projet de loi relatif au plan d'investissements pluriannuel 2001-2012 de la SNCB (23 octobre 2001)
- Notes manuscrites [2007]
- Correspondance (2007)
- Article de presse (3 septembre 2007)

Date :
2001-2007
Importance matérielle :
1 chemise
Contient