Notes et documents de travail 1988-2002

Pièce
Cote : GRIMBERGHS_B_IV_c_001
Fonds Denis GrimberghsVie politique Membre du PSC Notes et documents de travail Notes et documents de travail 1988-2002

Description :
- Notes et documents de travail (1988-2002) : 
  • "La dynamique associative" (s.d.)
  • "Le pacte scolaire. Personnel et subventions" (février 1988)
  • "Note introductive à la réunion du groupe de travail Politique sociale" [29 octobre 1991]
  • "Non au sur-armement" [5 novembre 1991]
  • "Note sur les hôpitaux publics" [1991]
  • "Plan régional des déplacements. Plan IRIS. Constat et scénario tendanciel" : plan et conférence de presse (29 et 30 mars 1993)
  • "Programme de la Mutualité Chrétienne pour garantir l'avenir de l'assurance maladie" (1 avril 1993)
  • Actes de la journée d'étude organisée à Namur par les Fédérations affiliées à Caritas Catholica Francophone sur le thème "Les institutions chrétiennes dans une société pluraliste" (1 octobre 1993)
  • Actes du congrès national des Jeunes PSC à Soignies, le 11 mars 1995 (1995)
  • Invitation et présentation du congrès national des Jeunes PSC à Bruxelles, le 25 novembre 1995 (1995)
  • "Printemps au PSC ?" [1995-1996]
  • Note du Comité directeur sur "Les nouveaux axes du développement de la Wallonie et sur ses liens avec Bruxelles" (13 septembre 1996)
  • "Note relative au groupe de travail Toxicomanie du centre d'études du PSC (CEPESS)" (21 octobre 1996)
  • "Note relative à la proposition relative aux appels à la générosité de la population" (12 novembre 1996
  • Note du Comité directeur sur "La stratégie du PSC" (14 juillet 1997)
  • Résolution du Comité directeur du PSC sur "Le droit de vote des étrangers" (20 octobre 1997)
  • "Position du PSC dans les grands dossiers d'infrastructure ferroviaire. Suite du Conseil général du 8 novembre 1997" (11 décembre 1997)
  • "Installation d'une commission d'évaluation des dispositifs de lutte contre la fracture urbaine (politique de la ville ?)" (28 janvier 1998)
  • "Le partage des compétences de politique fiscale entre différents niveaux de pouvoirs" (octobre 1998)
  • "Note concernant l'éducation permanente" [1999]
  • "Agissons contre la spéculation financière" [1999]
  • "Questionnaire de campagne : Finance / Europe. Réponses d'ECOLO" (1999)
  • "Les Aînés du nouveau PSC. Axes prioritaires" (février 1999)
  • "Note institutionnelle" (3 février 1999)
  • "La taxation des mouvements financiers spéculatifs" (4 février 1999)
  • "Réflexions autour du plan de convergence fiscal du PRL" (4 mars 1999)
  • "Rétablir la confiance en la police et la justice" (1999)
  • "L'évaluation relative aux régularisations des sans-papiers et le traitement qui lui est donné par la Commission des Régularisations" (4 mars 1999)
  • "L'expérience de la Province de Brabant" (4 mars 1999)
  • "Qui est au centre ? Qu'est-ce qui différencie le PSC du PRL ?" (5 mars 1999)
  • "Simplification administrative pour les PME" (9 mars 1999)
  • "Budget de la Région wallonne et de la Communauté française" (16 mars 1999)
  • "Analyse synoptique des programmes des différents partis francophones démocratiques" (3 mai 1999)
  • "Note relative aux réfugiés Kosovars" (20 avril 1999)
  • "Stratégie du PSC en 2002" [2001]
  • "Groupe de travail 'Entreprises publiques'. Note d'orientation" (21 mars 2002)

Date :
1988-2002
Importance matérielle :
1 liasse
Contient