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Organisation du Conseil interparlementaire consultatif du Benelux

Pièce
Cote : LEBRUN_I_001
Fonds Michel Lebrun➔Membre du Conseil interparlementaire consultatif de Benelux ➔Organisation du Conseil interparlementaire consultatif du Benelux

Description :
  • Note sur le fonctionnement du Conseil interparlementaire consultatif du Benelux [1999]
  • Règlement d'ordre intérieur (1999)
  • Note sur les propositions de composition des commissions (18 janvier 2005)
  • Listes des membres (1999-2013)
Date :
1999-2013
Importance matérielle :
1 chemise
Contient