Commission des Questions financières et sociales

Pièce
Cote : LEBRUN_I_013
Fonds Michel LebrunMembre du Conseil interparlementaire consultatif de Benelux Commission des Questions financières et sociales

Description :
  • Recommandation concernant les répercussions de l'introduction de l'euro sur l'économie des trois pays du Benelux (27 mai 1999)
  • Réunion du 31 janvier 2000
  • Réunion du 7 février 2000
  • Réunion du 14 février 2000
  • Réunion du 12 mai 2000
  • Réunion du 22 septembre 2000
  • Rapport sur "Quarante-quatrième rapport commun des Gouvernements belge, néerlandais et luxembourgeois au Conseil interparlementaire consultatif de Benelux sur la réalisation et le fonctionnement de l'Union économique entre les trois États (1er juillet 1999-30 juin 2000)" du 6 octobre 2000
  • Réunion du 23 octobre 2000
  • Réunion du 5 février 2001
  • Réunion du 16 février 2001
  • Réunion du 19 mars 2001
  • Réunion du 23 mars 2001
  • Réunion du 7 mai 2001
  • Réunion du 11 juin 2001
  • Réunion du 29 juin 2001
  • Réunion du 30 novembre 2001
  • Réunion du 15 novembre 2002
  • Rapport sur "Quarante-huitième rapport commun des Gouvernements belge, néerlandais et luxembourgeois au Conseil interparlementaire consultatif de Benelux sur la réalisation et le fonctionnement de l'Union économique entre les trois États (2003)" du 28 mai 2004
  • Réunion du 8 octobre 2004
  • Réunion du 7 juillet 2006
  • Réunion du 24 novembre 2006
  • Dossier relatif aux télécommunications (2007-2008)
  • Rapport sur "Cinquante-deuxième rapport commun des Gouvernements belge, néerlandais et luxembourgeois au Conseil interparlementaire consultatif de Benelux sur la réalisation et le fonctionnement de l'Union économique entre les trois États (2007)" du 29 mai 2008
  • Dossier relatif à la conférence sur "La coopération régionale dans une Europe élargie" au Sénat le 28 novembre 2008

Date :
1999-2008
Importance matérielle :
1 liasse
Contient