Groupe de travail « Le Benelux après 2010 »
Pièce
Description :
- Brochure explicative sur le Benelux (s.d.)- Documents relatifs à la création du groupe de travail "Le Benelux après 2010" (2005-2006)
- Documents relatifs à la première conversation d'orientation sur l'avenir du Benelux tenue le 18 juillet 2005 au Palais d'Egmont (2004-2005)
- Présentation PowerPoint de la journée d'information sur le Benelux du 18 avril 2005
- Convocations aux réunions (2006-2008)
- Comptes-rendus de réunions (avril-juin 2006; 5 juin 2008)
- Notes manuscrites de Michel Lebrun (avril-juillet 2006)
- Déclaration politique du Ministre belge des Affaires étrangères, Karel De Gucht du 18 juin 2007
- Interpellations (2007; 2009)
- Rapports et recommandations:
- "Réponse du Comité de ministres aux recommandations relative à une coopération Benelux renouvelée" (26 juillet 1996)
- Premier rapport du sous-groupe "Institutions" (9 juin 2005)
- Rapport sur "Extension et modernisation des compétences et du fonctionnement de la Cour de justice Benelux" (15 juin 2005)
- Recommandation relative à la révision du Traité du 31 mars 1965 concernant l'instauration et le statut d'une Cour de justice Benelux" (18 juin 2005)
- Premier rapport du sous-groupe "Institutions" (1 mai 2006)
- Documents de travail divers (1995-2008)
- Article scientifique "2010: le chant du cygne pour le Benelux?" par le Commandant Calmant de l'armée de terre (s.d.)
