Carmeuse - Comité Régional Anti-Carrière (CRAC)

Pièce
Cote : LEBRUN_D_026
Fonds Michel LebrunDéputé wallon Carmeuse - Comité Régional Anti-Carrière (CRAC)

Description :
- Présentation de la S.A. Carmeuse
- Convention entre la S.A. Carmeuse et la Région Wallonne (1999?)
- Documents relatifs au Comité Régional Anti-Carrière ASBL (CRAC) : 
  • Présentation asbl CRAC
  • Prospectus
  • Note en vue d'une interview du 15 janvier 2007 avec Michel Lebrun
  • Dossier "Carmeuse/communes de Florennes et de Walcourt"
  • Argumentaires
  • Présentation de l'intervention de Cécile Reman, administratrice-présidente de l'asbl CRAC
  • Dossier compilé pour la rencontre entre le CRAC et le ministre André Antoine
  • Commentaires sur les avis de la CRAT et du CWEDD
  • Notes manuscrites
- Documents de travail : 
  • Proposition de modification des plans de secteur de Namur et de Dinant-Ciney-Rochefort (2005)
  • Note de D. Collinet concernant l'évolution du dossier et les contacts avec les autorités régionales (17 mai 2006)
  • Note de la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine sur les risques naturels et contraintes géotechniques majeures (14 mars 2007)
- Avis relatif à la révision partielle du plan de secteur de Philippeville-Couvin en vue de l'inscription d'une zone d'extraction à Florennes (Hemptinnes) (...) (26 septembre 2008)
- Documents du/au Gouvernement wallon : 
  • Projet d'arrêté du 16 octobre 2006
  • Compte-rendu intégral de la séance publique de la Commission de l'Aménagement du Territoire, des Transports, de l'Énergie et du Logement du 26 juin 2009
  • Note "Révision partielle des plans de secteur de Philippeville-Couvin, Namur, Dinant-Ciney-Rochefort et Huy-Waremme. Inscription d'une zone d'extraction à FLorennes (Hemptinne) et inscription de compensations planologiques" du 27 mai 2009
  • Note rectificative "Adoption définitive des révisions partielles...." (29 septembre 2011)
- Documents relatifs au Conseil communal de Florennes : 
  • Séance du 21 mai 2008
  • Séance du 7 septembre 2011
- Questions parlementaires (2004-2012)
- Communiqués de presse (2008-2012)
- Notes manuscrites
- Correspondances diverses (2002-2013)  [1]
- Articles de presse (2001-2012)

[1] Le lecteur pourra notamment retrouver dans la correspondance de nombreux courriers émanant du CRAC.


 

Date :
2001-2013
Importance matérielle :
2 liasses
Contient