Commission Éthique

Pièce
Cote : JPSC_A_III_006
Fonds des Jeunes PSCAssemblées de travailCommissionsCommission Éthique

Description :
- Documents organisationnels (1985)
- Ordres du jour (1985-1986)
- Documents de travail (1985-1997) :
  • « Commission Jeunes PSC des problèmes éthiques : note de présentation » (10 février 1985)
  • « Personnalisme et bioéthique » (11 février 1985)
  • « L'insémination artificielle » (18 septembre 1985)
  • « Synthèse de la réunion du 25 septembre 1985 » (25 septembre 1985)
  • « Problèmes bioéthiques - Avant-projet sur la troisième partie : mariage, vie sexuelle, transsexualité et homosexualité » (27 novembre 1985)
  • « Problèmes bioéthiques - Avant-projet de rapport » (10 décembre 1985)
  • « Le contrat de vie commune : avis de la commission éthique Jeunes PSC » (11 mars 1997)
  • « Proposition d'amendements à l'avis de la commission éthique concernant le contrat de vie commune » (20 mars 1997)
  • « Le contrat de vie commune : compte-rendu de la réunion de la commission éthique Jeunes PSC » (9 décembre 1997)
  • « Contrat de vie commune : trouver une réponse adéquate ! » (11 décembre 1997)
  • « Les procréations médicalement assistées : Rapport pour le Comité national - Base d'argumentaire » (21 mars 1998)
  • « P.M.A. : Analyse et prises de position » (21 mars 1998)
- Correspondance diverse (1985)
- Dossier relatif à la dépénalisation de l'avortement (1979-2002)

Date :
1985-1998
Importance matérielle :
1 liasse
Contient