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Fonctionnement de l'ASBL Unio

Pièce
Cote : PSC_J_V_001
Fonds du Parti Social Chrétien (PSC)➔Dossiers emblématiques ➔ASBL Unio➔Fonctionnement de l'ASBL Unio

Description :
- Conseils d'administration (1949-1996) : 
  • Ordres du jour
  • Procès-verbaux
  • Documents de travail
- Assemblées générales (1950-1996) : 
  • Ordres du jour
  • Procès-verbaux
  • Documents de travail
- Procurations aux réunions de l'ASBL Unio (1950-1989)
- Documents relatifs aux membres de l'ASBL (1945-1991) : 
  • Listes des membres 
  • Candidatures
  • Membres démissionnaires
- Comptes et budgets (1955-1982)
- Correspondances diverses (1949-1964)
- Documents relatifs au lien entre l'ASBL Unio et le PSC : 
  • "Unio et PSC : Aide-mémoire" (22 mars 1950)
  • "Rapport entre l'association sans but lucratif Unio et l'association de fait PSC" (7 avril 1950)
  • "Restructuration d'Unio" (15 mai 1973)
  • "Note de Frank Swaelen à messieurs Martens et Nothomb relative à Unio" (9 novembre 1977)
- Documents administratifs : 
  • Statuts (1940 ; 1949-1950 ; 1963) :
    • Statuts de l'ASBL Unio
    • Projets et modifications des statuts de l'ASBL Unio
    • Statuts de la Société Immobilière de la rue des Deux Eglises 
  • Déclarations à l'impôt des personnes morales (1970-1996)
  • Déclarations de la valeur des biens meubles et immeubles (1951-1997)
  • Publications au Moniteur belge (1946-1993)
  • Correspondances avec le Tribunal de Première Instance (1974-1996)
Date :
1945-1997
Importance matérielle :
5 liasses et 1 chemise
Contient