Politique Agricole Commune (PAC)

Pièce
Cote : SONDAG_C_IV_b_005
Fonds Jean SondagVie politiqueSénateurDossiers thématiquesPolitique Agricole Commune (PAC)

Description :
- Notes manuscrites rédigées par Jean Sondag (1976-1982)
- Documents de travail (1978-1985) :
  • « Economie agro-alimentaire : quelques éléments pour un point de vue agricole » (27 septembre 1978)
  • « Le PSC et la politique agricole commune » (1980)
  • « Mémorandum à l'intention du gouvernement : principales priorités en matière de politique agricole et sociale » (10 juin 1980)
  • « Note du CEPESS à l'attention de Jean Sondag : Front vert politique des organisations agricoles belges » (23 juin 1980)
  • « Politique Agricole Commune - L'indépendance de l'Europe passe par la satisfaction des besoins alimentaires de sa population  » (1980)
  • « Complément d'information concernant l'incidence de la réorientation de la PAC sur le revenu et les exploitants belges » (2 février 1981)
  • « Considérations sur l'avenir de la politique agricole commune » (1981)
  • « Réflexions et orientations pour un renforcement de la politique agricole commune - Quelles perspectives ? » (1981)
  • « La politique agricole commune de l'Europe » (1981)
  • « Fixation des prix agricoles pour la campagne 1982-1983 » (3 février 1982)
  • « Note interne au comité directeur du PSC rédigée par Jean Sondag : Schéma d'accord sur les prix agricoles et mesures monétaires » (4 mai 1982)
  • « La PAC et le problème budgétaire de la CEE » (1er mai 1983)
  • « Projet de texte - La PAC : budget et développement » (7 septembre 1983)
  • « Mémorandum belge concernant la politique agricole commune » (26 septembre 1983)
  • « Adaptation de la politique agricole commune » (1983)
  • « Politique Agricole Commune - Propositions de la Commission Européenne » (1983)
  • « Position belge à l'égard des propositions de la Commission au sujet de la rationalisation de la PAC » (1983)
  • « Note concernant la révision de la PAC et les propositions de prix 1984/1985 » (1984)
  • « Note concernant les propositions de prix agricoles et mesures connexes pour la campagne 1985-1986 » (4 mars 1985)
  • « Message du président national du PSC Gérard Deprez à la délégation des agriculteurs manifestant à Nivelles » (22 mars 1985)
  • « Position belge à l'égard des propositions de la commission au sujet de la rationalisation de la PAC » (s.d.)
  • « Rationalisation de la politique agricole commune » (s.d.)
- Conférences de presse (1981-1983) :
  • du PSC relative à la présentation des résolutions du Conseil Général organisé par le parti le 16 mai 1981 sur la politique agricole commune (1er juin 1981)
  • du Conseil spécial des Ministres des Affaires étrangères, des Finances et de l'Agriculture dans le cadre de la préparation du Conseil Européen relative à l'examen des propositions en vue de la rationalisation de la PAC (13 octobre 1983)
  • du comité directeur du PSC sur les préoccupations agricoles (19 octobre 1983)
- Articles de presse (1981-1984)
- Documents relatifs à la journée d'études européenne PSC-PPE sur la politique agricole commune organisée à Bruxelles le 28 janvier 1984 (1984) :
  • Notes
  • Projets de résolutions
  • Actes de la journée d'études
- Documents relatifs au groupe de travail, présidé par Jean Sondag, « politique agricole commune » du Cercle Populaire Européen (1985-1993) :
  • Ordres du jour (1985-1993)
  • Procès-verbaux de réunions (1986-1987)
  • Documents de travail analysés en réunions (1985-1993) :
    • « Environnement de la PAC - Réflexions » (29 mars 1985)
    • « Conclusions du groupe de travail Léo Tindemans sur la politique agricole commune » (7 octobre 1985)
    • « Réflexions sur les objectifs agricoles de la communauté en matière de négociations commerciales multilatérales » (3 juin 1986)
    • « Axes de la présidence belge des Communautés Européennes » (15 décembre 1986)
    • « Le producteur céréalier US face au Farm Bill » (1986)
    • « Evolution et avenir de la politique agricole commune - Propositions de la commission des communautés européennes » (9 juillet 1991)
    • « Eléments d'un plan alternatif de la délégation belge pour une réforme de la PAC » (18 novembre 1991)
    • « Estimation macro-économique de l'impact de l'accord du 20 novembre 1992 sur le revenu des producteurs belges » (1993)

Date :
1976-1993
Importance matérielle :
2 chemises
Contient