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Commission Environnement du Sénat

Pièce
Cote : SONDAG_C_IV_b_011
Fonds Jean Sondag➔Vie politique➔Sénateur➔Dossiers thématiques➔Commission Environnement du Sénat

Description :
- Documents relatifs à la problématique de l'abandon des déchets dans la nature (1973-1980) :
  • Documents législatifs (1973-1980)
  • Procès-verbal manuscrit de la réunion de la Commission Environnement du Sénat organisée le 28 novembre 1979 (1979)
  • Documents de travail (1980) :
    • « La régionalisation de la gestion des déchets en Allemagne fédérale : une expérience intéressante pour la Belgique » (11 septembre 1980)
    • « Bientôt une nouvelle législation réprimant sévèrement l'abandon des déchets dans la nature » (1980)
- Documents de travail (1974-1981) :
  • « Agriculteurs promoteurs et cogestionnaires de l'environnement rural - Rapport introductif présenté au Congrès régional de l'Alliance Agricole de de la fédération de Philippeville par Jean Sondag » (3 mars 1974)
  • « Projet de rapport du voyage à Copenhague » (1976)
  • « Lettre ouverte d'ECOLO adressée aux parlementaires sur la politique énergétique » (4 juillet 1979)
  • « Pollution de l'air à Hoboken - Exécution du programme d'assainissement » (29 novembre 1979)
  • « Perspectives de consommation énergétique à court terme pour la Belgique dans une optique douce » (1979)
  • « La mise en oeuvre du droit à l'environnement : problématiques et moyens » (2 décembre 1980)
  • « Suggestions pour l'atelier rural de Ferrières » (24 juillet 1981)
  • « La pollution par les hydrocarbures : l'art de résoudre ou de ne pas résoudre un problème » (s.d.)
  • « Note de Jean Sondag - Recommandations en vue de valoriser la participation des agriculteurs à la promotion de l'environnement » (s.d.)
- Correspondance diverse adressée à Jean Sondag en sa qualité de président de la Commission Environnement du Sénat (1977-1980)
- Documents relatifs à une proposition de loi interdisant l'usage de peaux de bébés-phoques (1978)
  • Correspondance diverse (1978)
  • Note manuscrite rédigée par Jean Sondag (1978)
  • Document de travail : « La chasse aux phoques : questions et réponses » (1978)
- Documents relatifs à un voyage de la Commission Environnement du Sénat en Angleterre dans le cadre d'une analyse des initiatives mises en place pour parvenir à l'épuration de la Tamise et pour combattre la pollution atmosphérique à Londres (1978) :
  • Correspondance diverse (1978) 
  •  Documents organisationnels (1978)
  • Documents de travail (1978) :
    • « La politique de l'environnement en Grande-Bretagne »
    • « La société d'eau de Severn et Trent »
    • « Projet de rapport du voyage d'études en Angleterre »
- Documents relatifs à un voyage de la Commission Environnement du Sénat en France dans le cadre d'une visite des installations de retraitement et de conditionnement des déchets radioactifs situées à La Hague et Marcoule (1980) :
  • Correspondance diverse (1980)
  • Programme et liste des participants (1980)
  • Document de travail : « Voyage en France de la Commission sénatoriale de l'Environnement - Opportunités du voyage et raisons de se rendre en France » (1980)
- Documents relatifs à un projet de loi concernant l'importation, l'exportation et le transit de déchets (1984) :
  • Documents de travail (1984) :
    • « Projet de loi concernant l'importation, l'exportation et le transit de déchets - Rapport fait au nom de la Commission de la santé publique et de l'environnement par Jean Sondag » (15 février 1984)
    • « Parti Social-Chrétien - Dossier de préparation - Les déchets : Rapport des Commissions Infrastructures et Qualité de la vie » (s.d.)
    • « La problématique des déchets en Région wallonne » (s.d.)
  • Notes manuscrites rédigées par Jean Sondag (1984)
Date :
1973-1984
Importance matérielle :
1 chemise
Note :
Ce dossier thématique reprend des archives en lien avec la commission environnement du Sénat compilées par Jean Sondag en sa qualité de président de cette commission.
Contient