Back
Back
Comments and Tags (0)
Share

Dossier relatif à la fonction de Jean Sondag en tant que conseiller communal de Céroux-Mousty

Pièce
Cote : SONDAG_C_I_001
Fonds Jean Sondag➔Vie politique➔Conseiller communal de Ceroux-Mousty➔Dossier relatif à la fonction de Jean Sondag en tant que conseiller communal de Céroux-Mousty

Description :
- Dossier relatif à l'échange de terres (1965-1966) :
  • Correspondances
  • Extraits des procès-verbaux du Conseil communal
  • Documents de travail 
- Rapport de géographie sur Céroux-Mousty (avril 1967)
- Documents relatifs au projet d'assainissement de la place de Mousty (1967)
- Notes relatives à la réouverture de l'église de Mousty (décembre 1968)
- Correspondances relatives aux réfections routières dans Céroux-Mousty (1969 ; 1971)
- Dossier relatif à la construction d'un complexe sportif et culturel (1969-1974) : 
  • Correspondances
  • Notes manuscrites
  • Motion du groupe Alliance progressiste
  • Rapports d'avant-projet
  • Plans
  • Périodique C.C.O. information, n° 10 - avril 1974
- Rapports sur l'administration et la situation des affaires de la commune (1970-1976)
- Dossier relatif aux réunions du Conseil communal de Céroux-Mousty (1970-1976) :
  • Ordres du jour
  • Documents divers
  • Articles de presse
- Dossier "Télédistribution" (1971-1973) : 
  • Extrait de la séance du Conseil Communal de Limal du 30 septembre 1971
  • Avis à la population concernant l'établissement d'un réseau de télédistribution
  • Documents de travail : 
    • Note du PSC "Télédistribution"
    • "Rapport préalable sur la création d'un service de télédistribution"
  • Convention et exemples de contrat
  • Correspondances
  • Notes manuscrites
  • Documentation
  • Articles de presse
- Dossier relatif à la fusion des communes (1971-1975) : 
  • Notes : 
    • "Considérations relatives à la note d'information sur les fusions des communes"
    • Note au Ministre J. Michel "Ceroux-Mousty - amendement du député Scokaert"
    • "Grandes agglomérations - Fédération de communes en fusions de communes"
    • "Considérations sur les fusions de communes"
    • Extrait de Céroux-Mousty Flash, n° 6 - janvier 1973
    • Note de Jean Sondag "Céroux-Mousty"
    • Note des conseillers communaux du groupe "Alliance progressiste" en réponse à la proposition du Collège au sujet du projet de fusion de communes 
    • "Information au Conseil et position à prendre au sujet du projet de fusion de communes"
    • "A tous les habitants de Céroux-Mousty. Note d'information sur la fusion des communes"
    • "Projet de fusion Ottignies-Limelettre-Céroux-Mousty-Court-st-Etienne plus rectifications" 
  • Note manuscrite
  • Motion du groupe Alliance progressiste
  • Correspondances
  • Avis à la population
  • Extraits du registre des délibérations du Conseil communal 
  • Tableau des communes par tranche d'habitants
  • Documents divers
  • Articles de presse
- Dossier relatif au lotissement résidentiel Bel Horizon (1971-1975) : 
  • Correspondances
  • Notes manuscrites
  • Documents de travail : 
    • Compte-rendu de l'AG du 9 juillet 1971 de l'Association des propriétaires 
    • Note des propriétaires de lots unifamiliaux
    • Argumentaire devant le tribunal
  • Plans
  • Article de presse
- Dossier relatif à la section locale PSC de Céroux-Mousty (1971-1994) : 
  • Convocations aux réunions
  • Listes des personnes à inviter aux réunions
  • Courriers envoyés au bourgmestre M. Delens 
  • Réflexions sur le budget communal
  • Note "Observations concernant le projet de plan de secteur soumis au Conseil communal par CREAT, auteur du projet"
  • Périodique PSC Céroux-Mousty 
- Dossier relatif au projet de construction de la Nationale 226 (1972) : 
  • Correspondances
  • Notes manuscrites
  • Pétitions
- Correspondances relatives à la remise de la médaille du mérite éducatif (1973)
- Correspondances relatives aux noces d'or de la commune de Céroux-Mousty (1974)
- Convention entre la commune de Céroux-Mousty et la sablière Benoît (1975)
Date :
1965-1976
Importance matérielle :
2 liasses
Contient