Description :

• Listings des membres de la Commission
• Listing des personnes et fonctionnaires de référence
• Organigramme de la Commission

• « Parti Social Chrétien - Programme agricole » (26 février 1974)
• « Schéma de travail 75-76 et relevé des projets et propositions de loi » (9 octobre 1975)
• « Centre de Perfectionnement des Cadres Politiques - Cycle de formation aux plans de secteur - Plan de secteur et agriculture » (7 mars 1977)
• « La Commission Agricole du PSC s'insurge contre la majoration excessive des barèmes agricoles » (5 octobre 1977)
• « Les services de remplacement agricole et les services de mutuelle et d'entraide agricoles » (9 novembre 1977)
• « Agriculture au Portugal en 1976 » (1977)
• « L'action de la province de Luxembourg en faveur de l'agriculture » (1977)
• « L'agriculture espagnole - Aperçu général » (1977)
• « La nouvelle loi sur la réforme agraire (loi Barreto) » (1977)
• « Vade mecum de l'agriculture espagnole - Une agriculture qui effraie un peu tout le monde » (1977)
• « Schéma du document-CEPESS consacré à l'agriculture en 1978 » (5 janvier 1978)
• « Au delà des prix agricoles - Un cri d'alarme de la Commission Agricole du PSC » (25 mai 1978)
• « L'Agriculture dans le programme électoral du PSC » (1er décembre 1978)
• « Une politique spécifique pour les régions rurales » (4 décembre 1978)
• « Politique agricole sous le Ministre Albert Lavens - Réalisations principales » (7 octobre 1981)
• « Compte-rendu de la réunion du groupe de travail intercabinets de politique agricole » (12 octobre 1981)
• « Le PSC face à la problématique agricole » (26 octobre 1981)
• « Pour rendre confiance aux familles agricoles : Un programme réaliste et réalisable du PSC » (1981)
• « Synthèse des travaux du groupe de travail inter ministériel de politique agricole » (1981)
• « L'agriculture dans l'arrondissement de Virton » (10 mars 1982)
• « Proposition de loi visant à promouvoir l'agriculture, à protéger les entreprises familiales dans l'agriculture et à favoriser l'établissement des jeunes, en réglementant l'accumulation excessive de terres en exploitation » (1982)
• « Le PSC et les problèmes fonciers en agriculture » (8 novembre 1983)
• « Les quotas laitiers » (24 septembre 1984)
• « L'avenir du secteur agricole au niveau institutionnel » (1984)
• « PSC - Politique agricole » (1984)
• « Projet de position du PSC sur les prix agricoles et les quotas laitiers » (25 février 1985)
• « Jean Sondag - L'agriculture wallonne est-elle assez moderne ? » (19 septembre 1985)
• « Le sud-est : un mythe il y a 10 ans. Une réalité aujourd'hui » (22 septembre 1985)
• « Mesures spéciales en faveur des agriculteurs en difficulté » (13 novembre 1987)
• « Priorités de politique économique et sociale - Conclusions du groupe Wintgens (section agriculture) » (9 mars 1988)
• « Taxation des propriétaires de terrains agricoles donnés en location et affectés par le locataire à l'exercice de de son activité professionnelle » (19 mai 1988)
• « Aperçu des incidences de la loi du 8 août 1988 sur la matière de l'agriculture » (9 janvier 1990)
• « Rapport du CEPESS au président Gérard Deprez et au Comité directeur du PSC - Mise en oeuvre de la deuxième phase de réforme institutionnelle en matière de politique agricole - Evaluation et position de principe » (15 février 1990)
• « Projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire » (11 avril 1990)
• « Rapport de la Commission Agricole au Comité directeur du PSC - Fixation des prix (et mesures connexes) pour 90-91. Décisions du Conseil européen des Ministres de l'Agriculture du 27 avril 1990 » (11 juin 1990)
• « Prix agricoles CEE 1990-1991 : Décisions » (17 juin 1990)
• « L'agriculture au secours de l'environnement ou l'agriculture source d'énergie nouvelle non polluante » (11 décembre 1990)
• « L'agriculture, un atout à conserver » (1990)
• « Entrevue entre une délégation du PSC et le Secrétaire d'Etat aux Affaires européennes et à l'Agriculture » (29 janvier 1991)
• « Prix agricoles (et mesures connexes) pour 1991-1992 - Propositions de la Commission européenne - Note au comité directeur du PSC » (18 mars 1991)
• « Plan d'urgence pour l'agriculture wallonne - Déclaration du Président du PSC Gérard Deprez » (25 septembre 1991)
• « PSC - Commission centrale de l'agriculture - Rapport au Comité directeur : Pour que les agriculteurs retrouvent leur place dans la société et l'économie » (26 juin 1991)
• « Problématique du devenir agricole wallon » (1991)
• « Rapport concernant les besoins de crédit du fonds d'investissements agricole et informations demandées à ce propos » (1991)
• « Amendements du PSC au document du formateur Melchior Wathelet en vue des négociations nationales concernant l'agriculture » (23 janvier 1992)
• « PSC - Commission centrale de l'agriculture - Rapport au Comité directeur » (2 octobre 1992)
• « Note sur les dispositions institutionnelles et organiques à prendre dans le domaine de l'agriculture dans l'hypothèse d'une majorité simple » (1992)
• « Redynamiser l'agriculture » (1996)
• « Proposition de position et de communiqué concernant les effets désastreux des opérations frauduleuses dans le domaine du commerce international de viande bovine » (14 juillet 1997)
• « Note d'orientation pour l'agriculture » (7 juin 1998)
• « Guy Lutgen - Communication orale au gouvernement wallon concernant le contrat société agriculture » (16 juillet 1998)
• « L'aide communautaire à la préretraite en agriculture » (s.d.)
• « Mise en application des quotas laitiers » (s.d.)
• « Rationalisation de la Politique Agricole Commune » (s.d.)

• « Interventions du fonds d'investissement agricole (F.I.A.) depuis sa création en 1961 » (Mars-Avril 1977)
• « Zones agricoles défavorisées » (Mars-Avril 1977)
• « Création d'un statut spécifique de société agricole » (Octobre 1977)
• « Action des parlementaires du PSC » (Novembre-Décembre 1978)
• « Bilan des réalisations et initiatives du Ministre de l'Agriculture Antoine Humblet » (Novembre-Décembre 1978)
• « Fiscalité agricole » (Novembre-Décembre 1978)
• « Programme électoral » (Novembre-Décembre 1978)
• « Action des parlementaires du PSC » (Novembre 1981)
• « La Brucellose » (Novembre 1981)
• « Politique énergétique en matière agricole » (Novembre 1981)
• « PSC - Programme agricole » (Novembre 1981)
• « Le PSC et l'agriculture - Programme » (Octobre 1985)
• « La zone agricole défavorisée dans le sud-est belge » (Novembre 1987)
• « Les quotas laitiers » (Novembre 1987)
• « Mesures prises en faveur des exploitations agricoles à caractère familial dans le cadre de la politique agricole communautaire et nationale » (Novembre 1987)
• « PSC - Programme agricole et rural - Elections du 13 décembre 1987 » (Novembre 1987)

• Documents de travail (1974-1992) :
  • « Régionalisation et agriculture » (1974)
  • « Jean Sondag - Le projet de loi relatif à la régionalisation et son application à l'agriculture » (7 juillet 1978)
  • « Délimitation des compétences régionales et communautaires » (1978)
  • « Propositions du Ministre Humblet - Intégration de la politique agricole dans une politique économique régionale - Implications budgétaires » (8 mai 1979)
  • « Adaptation du Ministère de l'Agriculture à la régionalisation » (1979)
  • « Régionalisation - La politique régionale wallonne de l'agriculture et du développement rural » (7 novembre 1982)
  • « Un fédéralisme d'union » (14 septembre 1983)
  • « Secteurs nationaux et grandes infrastructures » (1er décembre 1983)
  • « Partage des compétences entre le gouvernement fédéral et les landes en RFA » (14 décembre 1983)
  • « Inventaire des actions entreprises en Région wallonne sous le gouvernement Martens-Gol dans les matières agro-alimentaires » (1983)
  • « Répartition des compétences agricoles en Région wallonne » (1983)
  • « Alliance Agricole Belge - Régionalisation de l'agriculture » (29 novembre 1990))
  • « Regroupement des compétences de l'agro-alimentaire au niveau national » (23 décembre 1991)
  • « Régionalisation de l'agriculture » (1991)
  • « CEPESS - Régionalisation et agriculture » (16 novembre 1992)
  • « Charles-Ferdinand Nothomb -  Les enjeux de la phase engagée de régionalisation de l'agriculture et la négociation de la clé de répartition spécifique prévue par les accords de la Saint-Michel » (20 novembre 1992)
  • « Modalités de transfert de compétence en matière de politique agricole » (1992)
  • « Note de réflexion - Régionalisation et agriculture » (1992)
  • « Transfert de compétences en matière d'agriculture » (1992)
• Correspondance diverse (1979-1983)
• Documents relatifs à la réunion du groupe de travail du 28 décembre 1983 (1983)
• Procès-verbaux des réunions de la Commission institutionnelle du PSC relatifs à la régionalisation de l'agriculture (1990-1991)
• Rapports du groupe de travail (1992)

• Commission agricole de l'arrondissement PSC de Bastogne (1974-1985) :
  • Ordres du jour
  • Procès-verbaux des réunions de la commission 
  • Communiqués
  • Correspondance diverse
• Commission agricole de l'arrondissement PSC de Charleroi (1975-1979) :
  • Ordres du jour
  • Procès-verbaux des réunions de la commission
  • Rapports
• Commission agricole de l'arrondissement PSC de Huy (1976-1980) :
  • Ordres du jour
  • Procès-verbal de la réunion du 17 mars 1976
• Commission agricole de l'arrondissement PSC de Liège (1974-1989) :
  • Ordres du jour
  • Procès-verbaux des réunions de la commission 
  • Correspondance diverse
• Commission agricole de l'arrondissement PSC de Nivelles (1978-1987) :
  • Ordres du jour des réunions de la commission
  • Documents de travail : « André Antoine - Projet de liaison rapide entre Ittre et Rebecq »
• Commission agricole de l'arrondissement PSC de Verviers (1985)
  • Procès-verbal de la réunion du 9 mai 1985