Instance directoriale du PSC

Pièce
Cote : SONDAG_C_VII_d_007
Fonds Jean SondagVie politiqueMembre du PSC/cdHDossiers thématiquesInstance directoriale du PSC

Description :
- Procès-verbaux de réunions du comité directeur du PSC (1978-1998)
- Documents de travail discutés lors des réunions du comité directeur du PSC (1980-1998) :
  • « Les propositions de prix agricoles pour 80-81 » (12 février 1980)
  • « PSC - Débats parlementaires sur l'énergie - Notes de vulgarisation n°1 à 8 » (1982)
  • « Le PSC et les problèmes fonciers en agriculture » (8 novembre 1983)
  • « Quotas laitiers » (23 juillet 1984)
  • « Note sur les quotas laitiers » (24 septembre 1984)
  • « Communication relative au contact des parlementaires PSC avec le Secrétaire d'Etat aux Affaires européennes et à l'Agriculture » (18 mai 1987)
  • « Programme de résorption du chômage » (16 janvier 1990)
  • « La table ronde Europe » (17 janvier 1990)
  • « Démocratie et nationalités » (22 janvier 1990)
  • « Secrétariat général - Recrutement - Statistiques » (7 mars 1991)
  • « Le PSC demain ! » (17 octobre 1994)
  • « Renouvellement des instances locales et d'arrondissements » (23 novembre 1994)
  • « Actualité agricole » (29 avril 1996)
  • « Rapport de la rencontre avec le Ministre fédéral de l'Agriculture Karel Pinxten » (6 mai 1996)
  • « PSC - Rencontre avec le Front Vert » (15 juillet 1996)
  • « Vers un contrat société-agriculture - Pistes de réflexion » (15 juillet 1997)
  • « La position politique du PSC vis-à-vis du vote des belges à l'étranger et des étrangers en Belgique » (8 décembre 1997)
  • « Engagement de déontologie et d'éthique du mandataire social chrétien » (17 janvier 1998)
  • « Démission du Président du PSC Charles-Ferdinand Nothomb » (24 mai 1998)
  • « Stratégie de politique agricole - Conclusions opérationnelles de la réunion du 29 octobre 1998 » (30 octobre 1998)
  • « Agenda 2000 de l'Union Européenne - Evolution du dossier » (18 novembre 1998)
  • « Agenda 2000 de l'Union Européenne - Résumé des enjeux » (18 novembre 1998)
  • « Rapport sur les travaux de la Commission des Affaires institutionnelles du Sénat » (7 décembre 1998)
  • « Commentaire succinct de l'avant-proposition de loi modifiant la loi du 16 juillet 1973 garantissant la protection des tendances idéologiques et philosophiques, portant extension de cette protection aux matières personnalisables » (s.d.)
  • « Propositions de la Commission Affiliation au PSC » (s.d.)
- Communiqués de presse du comité directeur du PSC (1979-1998)

Date :
1978-1998
Importance matérielle :
1 liasse
Contient