Dossier relatif à la fonction de Jean Sondag en tant que membre de l'arrondissement PSC/cdH de Nivelles

Pièce
Cote : SONDAG_C_VIII_001
Fonds Jean SondagVie politiqueMembre de l'arrondissement PSC/cdH de NivellesDossier relatif à la fonction de Jean Sondag en tant que membre de l'arrondissement PSC/cdH de Nivelles

Description :
- Bureaux d'arrondissement (1978-1999) :
  • Ordres du jour
  • Procès-verbaux
  • Documents de travail : 
    • "I.B.W."
    • Propositions de conventions relatives aux dépenses électorales
    • Note d'information relatives à la limitation et au contrôle des dépenses électorales ainsi qu'au financement des partis politiques
    • Rapport annuel 1990-1991 de la section locale de Nivelles
    • Brochure "La dette publique"
    • Documents relatifs au congrès national du 24 avril 1993
    • Note et statuts de l'AML
    • Documents relatifs à la dissolution des instances locales du PSC de Nivelles
    • Documents relatif aux élections législatives du 24 novembre 1991
    • Documents relatifs aux élections provinciales du 9 octobre 1994
  • Listes des membres du Bureau
  • Calendrier des réunions 1994 
- Comités d'arrondissement (1974-2002) : 
  • Ordres du jour
  • Documents de travail 
  • Motion relative à la non réélection du sénateur du Monceau
  • Communiqué de presse
  • Compositions du Comité d'arrondissement
- Réunion des présidents et secrétaires d'arrondissement (1993) :
  • Procès-verbaux de la réunion du 29 avril 1993 
- Assemblées générales de l'ASBL financière (1993-2000) :  
  • Ordre du jour de la réunion du 9 décembre 2000
  • Procès-verbal des réunions du 21 février 1997 et 16 avril 1999 
  • Budget prévisionnel 1993
  • Comptes de résultat et bilans
  • Rapport d'activités 1993-1995 de Jacques Diez, trésorier
  • Statuts
- Élections :
  • Élections communales du 10 octobre 1976 : "Projet confidentiel de programme du PSC pour la périphérie" (24 décembre 1975)
  • Élections législatives du 17 avril 1977 : résultats à la Chambre et au Sénat
  • Élections communales du 9 octobre 1988 : résultats pour le Brabant wallon
  • Élections législatives du 13 juin 1999 : stratégie de la campagne électorale
  • Élections provinciales du 8 octobre 2000 : lignes de force du programme du nouveau PSC du Brabant wallon
  • Renouvellements des instances PSC des arrondissements 1992 et 1994 : modalités
- Commission Economique (1977-1987) : 
  • Ordres du jour
  • Procès-verbal de la réunion du 22 janvier 1987
  • Documents de travail et notes manuscrites : 
    • Note du CEWB "Brabant wallon, une économie péril"
    • Note de Jean Sondag "Emploi en BW - Evolution de l'Etat belge vers la régionalisation - Population en BW"
    • Note de Jean Sondag "L'avenir du Brabant wallon"
    • "Diagnostic sur l'évolution de l'industrie dans le Brabant wallon et propositions quant à la reconnaissance de l'arrondissement comme zone de reconversion"
    • Note du PSC "Proposition concernant les institutions économiques du Brabant wallon"
    • Présentation de la Commission Economique
    • Note du PSC "Fiscalité"
- Commission Institutionnelle (1977-1994) : 
  • Ordres du jour
  • Procès-verbaux
  • Propositions de loi et documents juridiques
  • Modification de la loi provinciale
  • Documents de travail : 
    • "L'avenir institutionnel du Brabant wallon à partir du pacte communautaire. Province et sous-région à part entière" (Jean Sondag)
    • "Le Brabant Wallon et la réforme de l'Etat"
    • "Constatations et propositions du sous-groupe relativement à l'IBW"
    • "Note sur l'avenir des provinces" (Charles-Ferdinand Nothomb)
    • "Réflexions sur les problèmes institutionnels"
    • "Essai de scénarios pour l'avenir de la province dans le système institutionnel belge"
    • "Note relative aux incidences d'ordre électoral découlant de la scission de la Province de Brabant"
    • Documents relatifs à la candidature de Louvain-la-Neuve comme chef-lieu de la Province de Brabant Wallon
  • Correspondances
  • Articles de presse
- Correspondances relatives à diverses commissions (1985-1987)
- Notes et prises de positions (1973-1994) : 
  • Note de Jacques Feyens "La Belgique des Communautés et des Régions: deux choses distinctes à ne pas confondre"
  • Avis de l'arrondissement de Nivelles sur "le projet d'implantation d'un golf dans la propriété de Mérode"
  • Note pour le Comité directeur du PSC "Suites du congrès sur l'environnement"
  • Prise de position du MOC "Citoyens solidaires. Charte pour la démocratie dans la commune"
  • "Pour un cadre de vie harmonieux en Brabant wallon"
- Evènementiel : 
  • Documents organisationnels relatifs à la visite du président national à Tubize en 1986
  • Documents organisationnels relatifs aux visites du président national en 1987
  • Motions adoptées lors du congrès d'arrondissement du 18 novembre 1989
- Organes satellites de l'arrondissement de Nivelles : 
  • Documents relatifs aux Jeunes Sociaux-Chrétiens (1975-1982)
  • Documents relatifs à l'Association des Mandataires Locaux (1974-1993)
- Conférence de presse du PSC Brabant wallon "La politique du PSC sur le plan provincial, l'action de nos mandataires locaux, le programme d'action des jeunes, la politique d'aménagement du territoire", Louvain-la-Neuve, le 5 octobre 1996 : farde de presse
- Recrutement (1973-1993)
- Correspondances (1972-2002)
- Listes de membres
- Articles de presse (1982-1999)

Date :
1972-2002
Importance matérielle :
2 liasses
Contient