Propositions de conventions relatives aux dépenses électorales
Note d'information relatives à la limitation et au contrôle des dépenses électorales ainsi qu'au financement des partis politiques
Rapport annuel 1990-1991 de la section locale de Nivelles
Brochure "La dette publique"
Documents relatifs au congrès national du 24 avril 1993
Note et statuts de l'AML
Documents relatifs à la dissolution des instances locales du PSC de Nivelles
Documents relatif aux élections législatives du 24 novembre 1991
Documents relatifs aux élections provinciales du 9 octobre 1994
Listes des membres du Bureau
Calendrier des réunions 1994
- Comités d'arrondissement (1974-2002) :
Ordres du jour
Documents de travail
Motion relative à la non réélection du sénateur du Monceau
Communiqué de presse
Compositions du Comité d'arrondissement
- Réunion des présidents et secrétaires d'arrondissement (1993) :
Procès-verbaux de la réunion du 29 avril 1993
- Assemblées générales de l'ASBL financière (1993-2000) :
Ordre du jour de la réunion du 9 décembre 2000
Procès-verbal des réunions du 21 février 1997 et 16 avril 1999
Budget prévisionnel 1993
Comptes de résultat et bilans
Rapport d'activités 1993-1995 de Jacques Diez, trésorier
Statuts
- Élections :
Élections communales du 10 octobre 1976 : "Projet confidentiel de programme du PSC pour la périphérie" (24 décembre 1975)
Élections législatives du 17 avril 1977 : résultats à la Chambre et au Sénat
Élections communales du 9 octobre 1988 : résultats pour le Brabant wallon
Élections législatives du 13 juin 1999 : stratégie de la campagne électorale
Élections provinciales du 8 octobre 2000 : lignes de force du programme du nouveau PSC du Brabant wallon
Renouvellements des instances PSC des arrondissements 1992 et 1994 : modalités
- Commission Economique (1977-1987) :
Ordres du jour
Procès-verbal de la réunion du 22 janvier 1987
Documents de travail et notes manuscrites :
Note du CEWB "Brabant wallon, une économie péril"
Note de Jean Sondag "Emploi en BW - Evolution de l'Etat belge vers la régionalisation - Population en BW"
Note de Jean Sondag "L'avenir du Brabant wallon"
"Diagnostic sur l'évolution de l'industrie dans le Brabant wallon et propositions quant à la reconnaissance de l'arrondissement comme zone de reconversion"
Note du PSC "Proposition concernant les institutions économiques du Brabant wallon"
Présentation de la Commission Economique
Note du PSC "Fiscalité"
- Commission Institutionnelle (1977-1994) :
Ordres du jour
Procès-verbaux
Propositions de loi et documents juridiques
Modification de la loi provinciale
Documents de travail :
"L'avenir institutionnel du Brabant wallon à partir du pacte communautaire. Province et sous-région à part entière" (Jean Sondag)
"Le Brabant Wallon et la réforme de l'Etat"
"Constatations et propositions du sous-groupe relativement à l'IBW"
"Note sur l'avenir des provinces" (Charles-Ferdinand Nothomb)
"Réflexions sur les problèmes institutionnels"
"Essai de scénarios pour l'avenir de la province dans le système institutionnel belge"
"Note relative aux incidences d'ordre électoral découlant de la scission de la Province de Brabant"
Documents relatifs à la candidature de Louvain-la-Neuve comme chef-lieu de la Province de Brabant Wallon
Correspondances
Articles de presse
- Correspondances relatives à diverses commissions (1985-1987)
- Notes et prises de positions (1973-1994) :
Note de Jacques Feyens "La Belgique des Communautés et des Régions: deux choses distinctes à ne pas confondre"
Avis de l'arrondissement de Nivelles sur "le projet d'implantation d'un golf dans la propriété de Mérode"
Note pour le Comité directeur du PSC "Suites du congrès sur l'environnement"
Prise de position du MOC "Citoyens solidaires. Charte pour la démocratie dans la commune"
"Pour un cadre de vie harmonieux en Brabant wallon"
- Evènementiel :
Documents organisationnels relatifs à la visite du président national à Tubize en 1986
Documents organisationnels relatifs aux visites du président national en 1987
Motions adoptées lors du congrès d'arrondissement du 18 novembre 1989
- Organes satellites de l'arrondissement de Nivelles :
Documents relatifs aux Jeunes Sociaux-Chrétiens (1975-1982)
Documents relatifs à l'Association des Mandataires Locaux (1974-1993)
- Conférence de presse du PSC Brabant wallon "La politique du PSC sur le plan provincial, l'action de nos mandataires locaux, le programme d'action des jeunes, la politique d'aménagement du territoire", Louvain-la-Neuve, le 5 octobre 1996 : farde de presse
- Recrutement (1973-1993)
- Correspondances (1972-2002)
- Listes de membres
- Articles de presse (1982-1999)