Aménagement du territoire

Pièce

Cote : SONDAG_C_II_b_011
Fonds Jean Sondag➔Vie politique➔Conseiller communal d'Ottignies-Louvain-la-Neuve➔Commissions consultatives communales ➔Aménagement du territoire

Description :

- Documents relatifs aux renouvellements de la commission (1989-2013) :

• Compositions de la CCAT
• Règlement d'ordre intérieur
• Correspondances
• Articles de presse

- Rapports d'activités (1989-1993)
- Notes manuscrites diverses 
- Correspondances diverses (1976-2013)
- Articles de presse (1978-2014) 
- Brochures
- Documents relatifs aux réunions de la commission (1977-1983, 1985-2013) : 

• Ordres du jour
• Procès-verbaux
• Notes manuscrites
• Documents de travail : 
  • Comptes-rendus des groupes de travail et sous-commissions
  • Demandes de permis d'urbanisme
  • Présentations de projets
  • Notes
  • Cartes blanches 
  • Plans 
• Correspondances

 

Date :

1977-2014

Importance matérielle :

7 liasses et 5 chemises

Note :

Cette commission a également porté le nom "Aménagement du territoire, logement et environnement" ou encore "Aménagement du territoire, environnement et habitat". La mention CCAT signifie Commission communale de l'Aménagement du territoire. La mention CCATM signifie Commission consultative communale de l'Aménagement du territoire et de la Mobilité

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Contient

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