Schéma de structure communal - Règlement communal d'urbanisme (RCU)
Pièce
Cote : SONDAG_C_II_d_020
Fonds Jean Sondag➔
Vie politique➔
Conseiller communal d'Ottignies-Louvain-la-Neuve➔
Dossiers thématiques ➔
Schéma de structure communal - Règlement communal d'urbanisme (RCU)
Description :
- Documents relatifs à la proposition d'un plan d'aménagement pour la ville d'Ottignies (1990-1996)
- Documents relatifs à la modification du RCU d'Ottignies-Louvain-la-Neuve (1990-2012)
- Documents relatif au Plan d'affectation (1991-1992)
- Documents relatifs à l'enquête publique et à son suivi (1990-1993)
- Remarques relatives à l'enquête sur le schéma de structure communal et le RCU (1992)
- Documents relatifs aux Options du schéma de structure communal (1991-2010)
- Documents relatifs au Schéma de développement de l'espace régional (SDER) (1999)
- Documents relatifs au débat du 5 juin 2012
- Etude d'incidence sur l'environnement sur le projet de révision du plan de secteur à Louvain-la-Neuve : note finale (2013)
Date :
1990-2013
Importance matérielle :
4 liasses
Contient