Conseils des Ministres du Gouvernement wallon
Pièce
Cote : GREOLI_B_II_004
Fonds Alda Greoli➔
Vie politique➔
Ministre RW de l'Action sociale, de la Santé, de l'Egalité des chances, de la Fonction publique, de la Simplification administrative et des Infrastructures de la petite enfance (28 juillet 2017 - 13 septembre 2019)➔
Conseils des Ministres du Gouvernement wallon
Description :
- Séances de l'année 2017 (du 3 août au 21 décembre) :
- Ordres du jour
- Notes manuscrites
- Correspondance
- Notes et documents préparatoires :
- Notes confidentielles
- Notes récapitulatives du cabinet Greoli adressées à la Ministre en vue des séances
- Débriefings des réunions des chefs de cabinet wallons
- Avis du cabinet Greoli
- Notes et documents de travail discutés en séance :
- Arrêtés et projets d'arrêtés du Gouvernement wallon
- Circulaires
- Rapport sur le CETA (séance du 19 octobre 2017)
- Notes au Gouvernement wallon :
- "Démission et nomination des Chefs de Cabinet" (séance du 3 août 2017)
- "Clôture de la session ordinaire 2017 du Parlement wallon" (séance du 3 août 2017)
- "Plan Cigogne 3, volet 2 - Subventions en infrastructures. Suivi de la décision du 5 mars 2015" (séance du 3 août 2017)
- "Sollicitation du Parlement de Wallonie relativement à un état des lieux budgétaire par la Cour des Comptes" (séance du 3 août 2017)
- "Projet d'arrêté portant désignation des membres effectifs et des membres suppléants du Pôle "Environnement". Lecture unique" (séance du 3 août 2017)
- "Avant-projet d'arrêté prévoyant une aide pour compenser la baisse exceptionnelle des prix des produits agricoles dans le secteur de l'élevage. Première lecture" (séance du 3 août 2017)
- Note relative à divers budgets (séance du 3 août 2017)
- "Stratégie fiscale du Gouvernement (séance du 7 septembre 2017)
- "Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement. Service du Fonctionnaire sanctionnateur. Recrutement de deux agents de niveau A - juristes" (séance du 21 septembre 2017)
- "Affaires pendantes devant la Cour constitutionnelle" (séance du 21 septembre 2017)
- "Évolution du marché de certificats verts. Mise en place d'une Task-Force" (séance du 19 octobre 2017)
- "Accord de libre-échange" entre l'Union européenne et le Canada. Mise en oeuvre de l'article 37 d) de la Déclaration interprétative belge. Saisine du Comité de concertation" (séance du 19 octobre 2017)
- "Fonction publique, note de principe" (séance du 21 décembre 2017)
- Conférence de presse "Mesures de bonne gouvernance - Vers une Wallonie 100 % éthique" du 26 octobre 2017
- Séances de l'année 2018 :
- Ordres du jour
- Notes manuscrites
- Correspondance
- Notes et documents préparatoires :
- Notes récapitulatives du cabinet Greoli adressées à la Ministre en vue des séances
- Note relative aux compétences des autres ministres
- Notes confidentielles
- Mémo
- Avis du cabinet Greoli
- Notes et documents de travail discutés en séance :
- Notule
- Annexe
- Notes au Gouvernement wallon :
- "Informatique administrative du SPW - Programme de transformation numérique de la gestion budgétaire et comptable - Marché relatif au nouveau système informatique budgétaire et de comptabilité publique des services du Gouvernement et de la Région wallonne" (séance du 1 février 2018)
- "Réforme du paysage des outils financiers et économiques" (séance du 19 avril 2018)
- "Fonction publique - Coordination des travaux pour la négociation d'une convention sectorielle 2017-2018 au sein du Comité de secteur XVI de la Région wallonne. Pension second pilier, mesure quantitative" (séance du 12 juillet 2018)
- "Avant-projet de décret instaurant un dispositif expérimental afin de soutenir l'enseignement supérieur des étudiants ruraux" (séance du 12 juillet 2018)
- "Avant-projet de décret relatif à l'aide aux gens du voyage modifiant la deuxième partie, livre 1er, titre VII, du Code wallon de l'action sociale et de la santé et le livre III, titre III, chapitre II du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation" (séance du 12 juillet 2018)
- "Note d'information concernant les dispositifs d'aides à l'emploi et à la formation" (séance du 19 juillet 2018)
- "Circulaire budgétaire 2018/04 contenant les directives relatives aux opérations budgétaires et comptables de fin d'année" (séance du 18 octobre 2018)
- "Désignation d'un mandataire a.i. à la Direction générale transversale du Budget, de la Logistique, et des Technologies de l'Information et de la Communication (DGT)" (séance du 16 novembre 2018)
- Séances de l'année 2019 :
- Ordres du jour
- Notes manuscrites
- Correspondance
- Notes et documents préparatoires :
- Notes récapitulatives du cabinet Greoli adressées à la Ministre en vue des séances
- Débriefings des réunions des chefs de cabinet wallons
- Notes confidentielles
- Avis du cabinet Greoli
- Mémo
- Documents relatifs au projet de convention sectorielle 2017-2021 (séance du 10 janvier 2019)
- Documents relatifs au projet de Plan de lutte contre le radicalisme violent (séance du 14 février 2019)
- Documents relatifs au CRP Les Marronniers (séance du 18 juillet 2019)
- Notes et documents de travail discutés en séance :
- Arrêté, décrets, projet d'arrêté et projets de décret
- Notes diverses
- Notule
- Rapport SIGAViQ (séance du 14 mars 2019)
- Tableaux de subsides (séance du 14 mars 2019)
- Annexes
- Documents relatifs à la publicité de l'administration (séance du 21 février)
- Notes au Gouvernement wallon :
- "Plan de lutte contre le radicalisme violent" (séance du 14 février 2019)
- "Plan radicalisme wallon - 5e rapport de suivi" (séance du 14 février 2019)
- Projet de note sur la "Modification du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable (2e lecture)" (séance du 14 février 2019)
- "Fonction publique régionale - Information par un membre du personnel d'une irrégularité au sein des services du Gouvernement [...]" (séance du 21 février 2019)
- "Projet de décret modifiant certaines dispositions relatives à la publicité de l'administration et de décret relatif à la publicité de l'administration pour les matières réglées en vertu de l'article 138 de la Constitution (adoption en dernière lecture)" (séance du 21 février 2019)
- Note rectificative relative au "Plan de construction hospitalier" (séance du 21 février 2019)
- "Portée des articles 36 et 37 du projet de loi fédérale relative à la qualité de la pratique des soins de santé" (séance du 28 février 2019)
- "Agence wallonne du Patrimoine : équipe du Grognon" (séance du 28 février 2019)
- "Fonction publique régionale. Recrutement de deux agents (niveau A - échelle A6/1 - fonctions de gestionnaire de fonds européens et de juriste), à l'Agence wallonne du Patrimoine" (séance du 28 février 2019)
- "Plan de constructions hospitalières - Proposition" (séance du 14 mars 2019)
- "Développement de l'économie wallonne via divers mécanismes de : support au secteur de la défense dans le cadre des enjeux actuels ; renforcement du mécanisme Fast Track de soutien aux PME en difficulté ; soutien à la croissance, à l'innovation, et à l'internationalisation des PME. Coupole des outils économiques et financiers de la Wallonie" (séance du 21 mars 2019)
- "Sogepa - Circuit de Spa-Francorchamps - Participation au financement du plan d'investissement à concurrence de 29,5 millions d'euros sous forme d'un prêt" (séance du 21 mars 2019)
- "Plan Infrastructures 2019-2024" (séance du 21 mars 2019)
Date :
2017-2019
Importance matérielle :
5 liasses
Note :
Les archives détaillées dans cette section ne sont pas consultables sans l'accord préalable de la personne versante.
Contient