Circuit de Spa-Francorchamps

Pièce
Cote : THISSEN_A_II_005
Fonds René ThissenDéputé wallonDossiers thématiquesCircuit de Spa-Francorchamps

Description :
- Notes et documents de travail (1998-2005) :
  • "Groupe PSC du Parlement wallon - Commission de l'Economie : Note en vue de l'examen de la proposition de décret portant sur le parrainage de manifestations se déroulant sur des infrastructures appartenant à la Région wallonne ou subsidiées par elle" (4 mars 1998)
  • "Groupe PSC de la Chambre - L'interdiction de la publicité pour le tabac et la survie du circuit Spa Francorchamps" (10 septembre 1999)
  • "Note au Conseil d'administration de la SOGEPA : Intercommunale du Circuit de Spa-Francorchamps (ISF) à Francorchamps" (9 septembre 2002)
  • "Proposition Grand Prix - Tabac" (2002)
  • "Note au Gouvernement wallon : Présentation d'un plan financier équilibré de l'opération Formule 1 en vue de l'octroi de la garantie régionale" (9 septembre 2003)
  • "Gouvernement wallon - Problématique du circuit de Spa-Francorchamps" (2 octobre 2003)
  • "Notes à André Antoine, Chef du groupe cdH au Parlement wallon : Intercommunale du circuit de Spa-Francorchamps - Conseil d'administration des 8 mars et 7 juin 2004" (7 juin 2004)
  • "Note au Gouvernement wallon : réflexion sur l'avenir de Spa-Francorchamps" (12 avril 2005)
  • "Grand prix de Formule I de Spa-Francorchamps : concertation interne du cdH" (19 avril 2005)
  • "Réflexion sur l'avenir de Spa-Francorchamps - Rapport n°1 au groupe de travail" (19 juillet 2005)
  • "Communiqué de presse Ecolo sur le GP de Spa-Francorchamps" (24 octobre 2005)
  • "Note du département politique du cdH à l'attention de la présidente Joëlle Milquet - Argumentaire interne : dossier Francorchamps" (12 novembre 2005)
  • "GP de Spa-Francorchamps : résumé de l'actualité" (15 novembre 2005)
  • "Dossier Spa-Francorchamps et Grand Prix de Formule 1 : Commission des Affaires générales du Parlement wallon - Propositions de questions pour le cdH et pour la Commission parlementaire spéciale" (5 décembre 2005)
  • "Commission des Affaires générales du Parlement wallon : Principales questions du cdH pour la Commission parlementaire relative au dossier de Spa-Francorchamps" (6 décembre 2005)
  • "Dossier Spa-Francorchamps et Grand Prix de Formule 1 : Questions à poser au partenaire PS, en préalable à la Commission des Affaires générales du Parlement wallon" (7 décembre 2005)
  • "Groupe MR du Parlement wallon - Commission Affaires générales : Dossier Francorchamps" (8 décembre 2005) 
  • "Note du département politique du cdH à l'attention de la présidente Joëlle Milquet : Chronologie analytique du dossier Francorchamps" (13 décembre 2005)
  • "Examen de la note au Gouvernement Wallon" (2005)
- Interpellations et questions orales et écrites des différents groupes parlementaires wallons (PS, Ecolo, PSC/cdH et MR) adressées à divers Ministres concernant Spa-Francorchamps (1999-2005)
- "Dossier Spa-Francorchamps" (2002-2005) :
  • Procès-verbaux de réunions du Conseil d'administration et du Bureaux exécutifs de l'Intercommunale Spa-Francorchamps
  • Correspondance diverse
  • Notes au Gouvernement Wallon et aux Ministres
  • Contrats de concession
- Correspondance diverse (2002-2006)
- Documents parlementaires (2003-2005)
- Articles et revues de presse (2005-2006)

Date :
1998-2006
Importance matérielle :
6 liasses
Contient