Description :

• Pièces relatives :
  • au liminaire, exposé des motifs, statuts et guide pratique du PSC
  • aux statistiques de recrutement du secrétariat général
  • au Comité directeur sur le renouvellement des instances locales et d'arrondissements
  • à plusieurs phases de recrutement
  • au protocole additionnel temporaire aux statuts du PSC (version brouillon et version propre)
• Pièce intitulée "Rapport de la commission chargée de la problématique de la constitution des cabinets ministériels du 09.12.91"
• Comptes rendus des réunions du Comité directeur
• PV de la réunion du Comité des sages
• Correspondance