Québec

Pièce
Cote : ELSEN_B_I_c_008
Fonds Marc ElsenDéputé de la Communauté française (2002-2013)Dossiers thématiquesAssemblée parlementaire de la francophonieQuébec

Description :
- Documents relatifs à la XVIIème session du comité mixte entre le Parlement de la Communauté française de Belgique et l'Assemblée nationale du Québec organisée les 25 février-2 mars 2003 à Québec (2002-2003) :
  • Documents organisationnels (2002-2003)
  • Notes (2002-2003) :
    • « Entente entre l'Assemblée nationale du Québec et le Parlement de la Communauté française de Belgique » (1er juillet 2002)
    • « La politique de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse » (25 février 2003)
    • « Bilan de l'évolution de la coopération intergouvernementale » (2003)
    • « La situation institutionnelle et politique en Communauté française de Belgique » (2003)
    • « Les manuels scolaires » (2003)
- Documents relatifs à la XVIIIème session du comité mixte entre le Parlement de la Communauté française de Belgique et l'Assemblée nationale du Québec organisée les 21-23 février 2005 à Bruxelles (2005) :
  • Documents organisationnels (2005)
- Documents relatifs à la visite d'une délégation de parlementaires belges à l'école secondaire Vanier à Québec le 31 mars 2006 (2006) :
  • Documents organisationnels (2006)
- Documents relatifs à la XXème session du comité mixte entre le Parlement de la Communauté française de Belgique et l'Assemblée nationale du Québec organisée les 2-6 octobre 2007 à Bruxelles (2005-2007) :
  • Documents organisationnels (2007)
  • Notes (2005-2007)  : 
    • « Vieillissement, aide et soins de santé » (janvier 2005)
    • « Le prix du livre » (octobre 2007)
    • « Le vieillissement de la population » (octobre 2007)
    • « Rapport de synthèse sur l'actualité politique et parlementaire » (octobre 2007)
  • Note manuscrite (octobre 2007)

Date :
2002-2007
Importance matérielle :
1 liasse
Contient