Back
Back
Comments and Tags (0)
Share

Jura

Pièce
Cote : ELSEN_B_I_c_004
Fonds Marc Elsen➔Député de la Communauté française (2002-2013)➔Dossiers thématiques➔Assemblée parlementaire de la francophonie➔Jura

Description :
- Documents organisationnels (2004-2005)
- Notes (2005-2006) :
  • « Pilotage du système éducation et autonomie scolaire » (décembre 2004)
  • « Projet de compte rendu de la réunion de la Commission de la coopération et du développement » (7 juillet 2005)
  • « Projet de résolution sur les privatisations » (juillet 2005)
  • « La médiatisation du travail parlementaire » (novembre 2005)
  • « Protection et valorisation du patrimoine bâti » (novembre 2005)
  • « Rapports et compétences des trois entités vis-à-vis de l'Union Européenne : Quelles perspectives après la signature d'une nouvelle Constitution européenne ? » (novembre 2005)
  • « Situation institutionnelle et compétences de la Communauté française de Belgique » (novembre 2005)
  • « La médiatisation du travail parlementaire » (novembre 2005)
  • « Suivi sur les activités du Parlement francophone des jeunes » (2005)
  • « Les centres d'appels comme outil de développement dans la francophonie » (2006)
  • « Communication du président de la Commission Mahama Sawadogo » (mars 2006)
  • « Motion de remerciements » (mars 2006)
  • « Projet de compte rendu de la réunion de la Commission de la coopération et du développement » (mars 2006)
- Note manuscrite (mars 2006)
- Articles de presse (2005)
Date :
2005-2006
Importance matérielle :
1 liasse
Note :
Réunion de la Commission de la coopération et du développement de l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie organisée entre le 14 et le 16 mars 2006. Une partie des documents conservés concerne une réunion de la Commission de la coopération et du développement de l'APF organisée le 7 juilllet 2005, une réunion du Comité mixte Parlement de la République et Canton du Jura, Conseil régional de la Vallée d'Aoste et du Parlement de la Communauté française de Belgique organisée les 16 et 17 novembre 2005 ainsi que la quatrième session du Comité mixte triangulaire interparlementaire entre le Parlement de la Communauté française de Belgique, le Parlement du Canton du Jura et le Conseil régional de la Vallée d'Aoste organisée les 9-11 décembre 2004.
Contient