Accueil extra-scolaire

Pièce
Cote : ELSEN_B_I_f_003
Fonds Marc ElsenDéputé de la Communauté française (2002-2013)Dossiers thématiquesEnseignementAccueil extra-scolaire

Description :
- Notes (2002-2012) : 
  • « Accueil extra-scolaire : Préalable - Etat des lieux au 8 octobre 2002 » (15 octobre 2002)
  • « Premier contrat de gestion de l'Office de la Naissance et de l'Enfance 2003-2005 » (2002)
  • « Commentaires de l'ONE à propos du projet de décret relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire » (20 mai 2003)
  • « États généraux de l'accueil extrascolaire » (21 mai 2003)
  • « Note du cdH destinée à soutenir l'audition du SEGEC par la Commission du Parlement chargée de l'examen du projet de décret relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire » (21 mai 2003)
  • « Programme du cdH : Organiser l'accueil extra-scolaire (avant et après l'école) des enfants » (mai 2003)
  • « Ville de Verviers : Programme de Coordination Locale pour l'Enfance » (28 septembre 2004)
  • « L'avenir du FESC est toujours en négociation » (20 septembre 2005)
  • « Programmes des coordinations locales pour l'enfance : une rentrée sous le signe de la continuité »
  • « Situation actuelle du FESC » (14 mars 2006)
  • « 1205 signatures contre la réforme du FESC » (23 juin 2006)
  • « Les écoles de devoirs : contacts entre la Communauté française et la Région wallonne » (2006)
  • « Note au Gouvernement : L'accord de coopération entre l'État fédéral et les entités fédérées concernant la mise en oeuvre de l'article 107 de la loi coordonnée relative aux allocations familiales des travailleurs salariés du 19 décembre 1939 (FESC) » (2006)
  • « Lettre ouverte aux décideurs politiques sur l'avenir du Fonds d'Équipements et de Services Collectifs (FESC) » (25 novembre 2012)
- Correspondance diverse (2002-2007)
- Notes manuscrites (2002-2005)
- Documents parlementaires (2002-2005)

Date :
2002-2012
Importance matérielle :
1 liasse
Contient