Bassins scolaires

Pièce
Cote : ELSEN_B_I_f_013
Fonds Marc ElsenDéputé de la Communauté française (2002-2013)Dossiers thématiquesEnseignementBassins scolaires

Description :
- Notes (2004-2011) :
  • « Note préparatoire à la rencontre du 3 décembre 2004 avec les chercheurs à propos des bassins scolaires » (3 décembre 2004)
  • « Compte rendu de la rencontre du 3 décembre 2004 avec les chercheurs à propos de l'étude relative aux bassins scolaires » (5 décembre 2004)
  • « Définition, cartographie, rôles et modes de régulation des bassins scolaires : projet de recherche » (2004)
  • « Premières définitions des bassins scolaires et des questions qu'ils sont susceptibles de prendre en charge » (31 janvier 2005)
  • « Les bassins scolaires » (7 septembre 2005)
  • « Points sur les bassins scolaires » (6 septembre 2006)
  • « Journée d'étude du SEGEC : La régulation territoriale de la concurrence » (19 mars 2007)
  • « Note du SEGEC relative à l'avant-projet de décret bassins scolaires » (16 janvier 2009)
  • « Note à propos de l'interpellation de Yves Reinkin à Simonet à propos de la mise en oeuvre du décret bassins scolaires » (11 décembre 2009)
  • « Notes pour les membres de la Commission Éducation » (12 janvier et 30 mars 2010)
  • « Procès-verbal de la Commission de l'Éducation - Audition sur le bassin scolaire de Charleroi » (18 mars 2010)
  • « Bassin de ville, bassin de vie. Quelle politique de la ville en Wallonie » (7 octobre 2011)
- Correspondance diverse (2004-2005)
- Documents parlementaires (2009-2013)

Date :
2004-2013
Importance matérielle :
1 liasse
Contient