Description :

• « Le goût de l'avenir : rebondir en 8 axes - Un an après...qu'avons-nous fait de notre décret et...que comptons-nous en faire ? » (septembre 2008)
• « Note reprenant les acquis cdH dans l'avant-projet de décret encadrement différencié des CPMS approuvé en première lecture par rapport à la version initiale » (2008)
• « Note pour les membres de la Commission Éducation » (4 février 2009)
• « Avant-projet sur l'encadrement différencie : proposition d'amendement » (26 mars 2009)
• « Intervention de Marc Elsen - Encadrement différencié » (28 avril 2009)
• « Réflexions des directions des centres PMS » (mars 2009)
• « Mémorandum concernant les centres psycho-médico-sociaux » (2009)
• « Projet de décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité » (2009)