Manuels scolaires
Pièce
Description :
- Notes (2006) :- « Note pour les membres de la Commission Éducation » (2 mai 2006)
- « Avant-projet de décret relatif à l'agrément et à la diffusion de manuels scolaires, de logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au sein des établissements d'enseignement obligatoire - Corrections du député Marc Elsen » (2006)
- Articles de presse (2005-2006)
- Document parlementaire (2011)
