Description :

• « SEGEC - Nos orientations pour une mise en oeuvre du décret relatif à l'organisation pédagogique du premier degré de l'enseignement secondaire » (16 novembre 2006)
• « Nouveau décret premier degré : questions et débats de terrain » (24 novembre 2006)
• « Premières réactions à l'APD premier degré différencié » (2006)
• « Quel premier degré du secondaire ? - Entre séismes et immobilisme » (9 février 2007)
• « Cabinet Simonet - Argumentaires élections fédérales : APD Décret premier degré différencié » (21 février et 22 mars 2007)
• « Premier degré différencié : Acquis » (22 mars 2007)
• « Le premier degré différencie : position du CRS Verviétois » (26 mars 2007)
• « Point au 2 avril sur l'APD premier degré différencié » (2 avril 2007)
• « Acquis axes enseignement libre du cdH depuis 2001 - Résumé » (19 avril 2007)
• « Point au 21 mai 2007 sur l'APD premier degré différencié » (21 mai 2007)
• « Rencontre avec les députés Elsen et Reinkin » (22 août 2007)
• « Note au Gouvernement de la Communauté française : Avant-projet de décret organisant la différenciation structurelle au sein du premier degré afin d'amener l'ensemble des élèves à la maitrise des socles de compétences » (19 octobre 2007)
• « Note concernant l'avis du Conseil d'État » (13 novembre 2007)
• « Note de Marc Elsen : Projet de Décret premier degré différencié » (14 novembre 2007)
• « Note pour les membres de la Commission Éducation » (14 novembre 2007)
• « Projet de décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité - Note de préparation à la Commission » (22 juin 2010)
• « Cahier de recommandations suite à l'assemblée générale des établissements secondaires en encadrement différencié (enseignement libre) » (Novembre 2010)