Communauté germanophone

Pièce
Cote : ELSEN_B_I_h_003
Fonds Marc ElsenDéputé de la Communauté française (2002-2013)Dossiers thématiquesGénéralitésCommunauté germanophone

Description :
- Notes (2011) :
  • « Délégation de la Communauté germanophone, de la Communauté française et de la Wallonie à Berlin - Rapport d'activités annuels 2010 - 8 mars 2011 » (8 mars 2011)
  • « cdH : Rapport analytique des activités 2005-2008 menées dans le cadre de la coopération entre la Communauté française et la Communauté germanophone » (23 mai 2011)
  • « Pistes de coopération entre la Communauté germanophone et la Wallonie dans le cadre du REK (Regionales Entwicklungskonzept) et du Plan Marshall 2.Vert - Groupe de travail intercabinets » (9 décembre 2011)
  • « Accord de principe sur une mesure airbag à destination des futurs indépendants de la Communauté germanophone » (2011)
  • « Association de la Communauté germanophone au concept de résidences-services sociales » (2011)
  • « Collaborations et représentations en matière de Tourisme entre la Région wallonne et la Communauté germanophone » (2011)
  • « Convention entre la Communauté germanophone, Osiris-Crédal Plus asbl et Crédal s.c. en vue d'octroyer un crédit social à la consommation accessible à des personnes à revenus modestes » (2011)
  • « Création d'un groupe de travail mixte chargé de préparer des décisions de principe sur les demandes de nouveaux transferts de compétences de la Wallonie vers la Communauté germanophone - Note méthodologique » (2011)
  • « Mise en oeuvre de l'accord de coopération du 26 novembre 1998 modifié par l'accord de coopération du 3 juillet 2008. Évaluation intermédiaire de plusieurs chapitres » (2011)
  • « Pistes de coopération entre la Communauté germanophone et la Wallonie dans le cadre du REK (Regionales Entwicklungskonzept) et du Plan Marshall 2.Vert » (2011)
  • « Transfert du logiciel eComptes, développé par le SPW-DGO5, à la Communauté germanophone » (2011)
- Correspondance diverse (2004-2010)
- Notes manuscrites (2011)
- Articles de presse (2004-2010)
- Documents parlementaires (2005-2011)

Date :
2004-2011
Importance matérielle :
1 liasse
Contient