Fonctionnement du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Pièce
Cote : ELSEN_B_I_h_007
Fonds Marc ElsenDéputé de la Communauté française (2002-2013)Dossiers thématiquesGénéralitésFonctionnement du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Description :
- Notes (2004-2011) :
  • « Présentation du site internet du Service Médiateur de la Communauté française » (20 janvier 2004)
  • « cdH - Rapport 2005 du médiateur » (13 avril 2006)
  • « La Communauté française, à quoi ça sert ? Petit carnet de l'élève » (2007)
  • « Note d'information : Accès à la cafetaria des parlementaires et à l'hémicycle et horaires d'ouverture » (23 novembre 2009)
  • « Note d'information : Protection des travailleurs contre la fumée du tabac - Installation de cabinets pour fumeurs » (23 novembre 2009)
  • « cdH : Projet de décret relatif aux services en Communauté française » (7 mai 2010)
  • « Note à l'attention de Monsieur le Greffier : Situation 2009 en matière d'aide aux groupes politiques reconnus du Parlement de la Communauté française (collaborateurs) » (19 mai 2010)
  • « cdH : Commission de contrôle » (8 décembre 2010)
  • « Maintenance évolutive de la plate-forme Drupal des gouvernements RW et CF » (2010)
  • « Note à l'attention des Présidents de groupe politique - Aide aux groupes politiques reconnus du Parlement de la Communauté française » (27 mai 2010)
  • « Bureau du Parlement de la Communauté française : subvention / projet de règlement » (8 mars 2011)
- Correspondance diverse (2003-2011)
- Documents parlementaires (2010)

Date :
2003-2011
Importance matérielle :
1 chemise
Contient