Description :

• Communauté française - Général :
  • « Arrêtés de compétences » (2003)
  • « Notes sur la répartition des compétences en Communauté française » (24 juin 2004)
  • « Résumé cdH : Bilans du gouvernement » (2004)
• Commission Affaires générales :
  • Budget :
    • « Situation budgétaire de la Communauté française et de l'Enseignement » (2004)
    • « Tableaux » (2004)
    • «Commentaire par rapport à l'interview d'Hervé Hasquin au journal Le Soir » (17 avril 2004)
    • « Perspectives budgétaires de la Communauté française de 2004 à 2014 » (mai et juin 2004)
  • Fonction publique :
    • « Note fonction publique adressée à la présidente du cdH Joëlle Milquet » (juin 2004)
• Enseignement :
  • Général :
    • « Comparaison des programmes enseignement » (2004)
    • « Résumé de la fiche : Accord salarial » (31 mai 2004)
    • « Résumé de la fiche : Accord de la Saint Boniface » (1^er juin 2004)
    • « Résumé de la fiche : Marges disponibles en fonction de la conjoncture et des décisions prises à ce jour » (2 juin 2004)
  • Commission Éducation :
    • « Documents et fiches actuellement disponibles pour les matières enseignement » (2004)
    • « Mécanisme de différenciation des subventions de fonctionnement » (21 avril 2004)
    • « L'enquête auprès des enseignants du fondamental » (2004)
    • « Les éléments statistiques qui corroborent les résultats de PISA » (2004)
    • « Enseignements qui peuvent être tirés de l'enquête PISA en matière d'équité » (2004)
    • « Enseignements qui peuvent être tirés de l'enquête PISA en matière d'efficacité » (2004)
    • « Refonder l'enseignement technique et professionnel » (2004)
    • « Modification du décret Commission de pilotage en vue de privilégier les apprentissages de base » (2004)
    • « Réforme de l'inspection » (2004)
    • « Transition entre le secondaire et le supérieur » (2004)
    • « Moderniser le premier degré différencié pour en faire un premier degré de base » (2 juin 2004)
    • « L'orientation » (2004)
    • « Régulation des inscriptions » (2004)
    • « Organisation en bassins de formation » (2004)
    • « Statut des directeurs » (2004)
    • « Régime unique des titres requis » (2004)
    • « Super priorités » (2004)
    • « Ce que pourraient être les accents cdH dans la DPC » (2004)
  • Commission Enseignement Supérieur :
    • «  Principales priorités du Conseil général des Hautes Écoles » (17 juin 2004)
    • « Répartition de la partie des marges réservées à l'enseignement non obligatoire » (2004)
• Commission Culture, Audiovisuel, Aide à la presse et Cinéma
  • Culture
    • « Lettres et livre » (2004)
    • « Livre » (22 juin 2004)
    • « Infrastructures culturelles » (2004)
    • « Centres culturels » (24 juin 2004)
    • « Infrastructures administratives » (2004)
    • « Arts de la scène » (2004)
    • « Éducation permanente » (2004)
    • « Jeunesse » (2004)
    • « Patrimoine culturel et Arts plastiques » (2004)
    • « Loisirs actifs et pratiques artistiques en amateur » (20 juin 2004)
    • « Conseils consultatifs » (20 juin 2004)
    • « Contrats culture » (24 juin 2004)
    • «Généralité, la subsidiarité » (24 juin 2004)
    • « Lecture publique (bibliothèque) » (21 juin 2004)
    • « Centre de prêts de matériel de Naninne » (20 juin 2004)
    • « Propositions pour la négociation communautaire » (28 juin 2004)
  • Audiovisuel :
    • « État des lieux et propositions concrètes en matière audiovisuelle »
• Commission Santé, Matières sociales, Sports et Aide à la Jeuness
  • Santé : 
    • « Promotion santé » (25 juin 2004)
    • « Programme quinquennal de promotion de la santé 2004-2008 » (2004)
    • « Priorités formulées par les Services de Promotion de la Santé à l'école affiliés à la FIMS à l'adresse des présidents de parti à la veille du scrutin » (11 juin 2004)
  • Sport :
    • « Le sport en Communauté française, note d'intention politique » (2004)
    • « Note Sport » (2004)
  • Aide à la Jeunesse :
    • « Aide à la Jeunesse : Bilan et perspectives » (juin 2004)
    • « Synthèse de la rencontre avec le Conseil communautaire de l'Aide à la Jeunesse » (22 juin 2004)
  • Matières sociales :
    • « Politique de l'Enfance en Communauté française » (2 juillet 2004)
    • « Note non marchand » (2004)
• Commission des Relations internationales
  • Relations internationales :
    • « Négociations régionales et communautaires : Relations internationales » (2004)

• Déclaration de politique communautaire (20 juillet 2004)
• Discours de la Ministre-Présidente Marie Arena à l'occasion de la présentation de la déclaration de politique communautaire (20 juillet 2004)
• Notes (2004) :
  • « Accord de Gouvernement qu'en pense le SEGEC ? » (septembre 2004)
  • « Gouvernement de la Communauté française : note d'orientation politique 2004-2005 - Discussion de rentrée sur les notes d'orientation politique : le Gouvernement de la Communauté fixe ses priorités pour l'année à venir » (2004)

• Notes :
  • « Conflit d'intérêts et sonnette d'alarme : procédure » (7 novembre 2007)
  • « cdH : Conflits d'intérêts et conflits de compétence - Différence entre le conflit d'intérêts et le conflit de compétence » (s.d.)
• Communiqué de presse du cdH : « L'équilibre de l'État belge est brisé par un vote irresponsable » (7 novembre 2007)

• Projet de déclaration de politique communautaire 2009-2014 : « Une énergie partagée pour une société durable, humaine et solidaire » (2009)
• Version finale de la déclaration de politique communautaire 2009-2014 : « Une énergie partagée pour une société durable, humaine et solidaire » (2009)
• Présentation par Rudy Demotte de la déclaration de politique communautaire devant le Parlement de la Communauté française (16 juillet 2009)

• « Plan d'action du groupe cdH au Parlement de la Communauté française : Créativité-Identification-Visibilité » (juin 2010)
• « Groupe cdH au Parlement de la Communauté française : Qui est-il ? Que fait-il ? Où va-t-il ? » (21 février 2011)