Union Européenne

Pièce
Cote : ELSEN_B_I_h_013
Fonds Marc ElsenDéputé de la Communauté française (2002-2013)Dossiers thématiquesGénéralitésUnion Européenne

Description :
- Notes (2004-2010) :
  • « SPI + - Services Promotions Initiatives : Quel avenir pour l'aide européenne à la province de Liège ? » (25 mai 2004)
  • « Note à l'attention du bureau politique du cdH : L'organisation d'une consultation populaire sur la ratification par la Belgique de la Constitution européenne » (20 septembre 2004)
  • « Note à l'attention du bureau politique du cdH - Consultation populaire sur la ratification par la Belgique de la Constitution européenne : position du cdH» (22 novembre 2004)
  • « Perspectives financières de l'Union européenne pour la période 2007-2013 : Pour des moyens adaptés aux défis d'une Europe élargie » (13 décembre 2004)
  • « Note cdH - Procédure d'assentiment relatif au Traité concernant l'adhésion de la République de Bulgarie et de Roumanie à l'UE, fait à Luxembourg le 25 avril 2005 » (15 juin 2006)
  • « Commission des Relations internationales et des questions européennes : Mission de Genève - Rapport de la délégation parlementaire » (2007)
  • « Note relative à la communication de la Commission - COM 2010 » (9 mars 2010)
  • « Programme de la Présidence belge du Conseil de l'UE » (2010)
  • « Programme des six mois - Établi par la présidence belge » (2010)
  • « Stratégie 2020 ou la nécessité d'un plan d'actions sociales » (2010)
- Correspondance diverse (2004-2005)
- Articles de presse (2005)
- Documents parlementaires (2005)
 

Date :
2004-2010
Importance matérielle :
1 liasse
Contient