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Financement des cultes

Pièce
Cote : ELSEN_B_I_j_002
Fonds Marc Elsen➔Député de la Communauté française (2002-2013)➔Dossiers thématiques➔Interculturalité➔Financement des cultes

Description :
Notes (2004-2008) : 
  • « Financement des cultes - Note au bureau politique du cdH » (20 décembre 2004)
  • « Le financement public des cultes et de la laïcité en Belgique : quelques réflexions » (2008)
  • « Le financement des cultes » (s.d.)
  • « Note du cdH - Projet de réforme de l'organisation du temporel des cultes » (s.d.)
Date :
2004-2008
Importance matérielle :
1 chemise
Contient