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Centres de vacances

Pièce
Cote : ELSEN_B_I_k_004
Fonds Marc Elsen➔Député de la Communauté française (2002-2013)➔Dossiers thématiques➔Jeunesse➔Centres de vacances

Description :
- Note (2009) : 
  • « La réforme du décret centres de vacances : Note à l'attention des membres du Parlement de la Communauté française » (6 avril 2009)
  • « cdH - Prévention de décret modifiant le décret du 17 mai 1999 relatif aux centres de vacances » (avril 2009)
  • « Décret relatif aux centres de vacances - Version consolidée » (avril 2009)
- Correspondance diverse (2009)
- Documents parlementaires (2009)
Date :
2009
Importance matérielle :
1 chemise
Contient