- Documents relatifs à la thématique de l'orientation (2002-2006) :
Notes (2004-2005) :
« L'orientation par le centre PMS : concept et interventions » (19 avril 2004)
« Orientation, guidance, information...tout au long de la vie - Rapport intermédiaire des travaux et acquis du groupe de travail soumis au Conseil de l'éducation et de la formation » (11 mars 2005)
« Réunion avec Yvonne Havelage et Léandre Jauniaux » (11 mars 2005)
« Réactions de la CSC-E suite aux notes relatives à l'orientation émises par le C.E.F. » (s.d.)
Correspondance diverse (2002-2004)
Notes manuscrites (2005-2006)
Documents parlementaires (2003-2004)
- Documents relatifs aux missions, programmes et rapports d'activités des centres psycho-médico-sociaux (2003-2006) :
Notes (2003-2006) :
« Valoriser, soutenir l'action et les acteurs des centres PMS » (6 octobre 2003)
« Proposition politique pour les centres PMS » (29 juin 2004)
« Places du CPMS dans le contrat pour l'école - Inventaire des activités dont le CPMS pourraient être déchargés » (2005)
« Note pour les membres de la Commission Éducation » (28 juin 2006)
« Création d'un centre PMS libre supplémentaire à Bruxelles » (juin 2006)
« Note au Gouvernement de la Communauté française : Projet d'arrêté fixant le programme spécifique, des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française » (2006)
« Projet de décret sur les missions, programmes et rapports d'activités des CPMS » (2006)
« Vade-mecum de l'agent PMS » (s.d.)
Correspondance diverse (2003-2006)
Notes manuscrites (2002-2006)
Documents parlementaires (2006)
- Documents relatifs à l'Association de directeurs de centres psycho-médico-sociaux libres francophones (ADLF) (2004-2006) :
Note : « Argumentaire pour le financement d'une recherche-action dans les centres PMS » (2004)
Ordres du jour et procès-verbaux des réunions de l'ADLF (2004-2006)
Correspondance (2006)
Notes manuscrites (s.d.)
- Documents relatifs à la fonction d'auxiliaire psycho-pédagogique (2005-2007) :
Notes (2005-2007) :
« Application des dispositions relatives au cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux et à l'ordre de succession des fonctions au sein desdits centres » (13 décembre 2005)
« Les dérogations relatives aux auxiliaires psycho-pédagogique en centres PMS libres subventionnés » (6 juin 2007)
Correspondance diverse (2007)
- Documents relatifs au Conseil supérieur de la Guidance (2005-2007) :
Procès-verbaux des réunions des 14 juin et 24 août 2005 (2005)
Correspondance diverse (2005-2007)
- Documents relatifs à l'avenir des centres psycho-médico-sociaux (2006-2007) :
Notes (2006-2007) :
« Améliorer l'équité et l'efficacité du système éducatif en Communauté française - Situation des centres psycho-médico-sociaux (CPMS) » (2 mars 2006)
« Ecolo - Un décret, et puis après ? L'avenir des centres PMS toujours entre parenthèses » (2 octobre 2007)
« Note en vue de préparer l'interpellation jointe de Yves Reinkin à Marie-Dominique Simonet sur l'évaluation de la réforme et renfort des CPMS » (2007)
Notes manuscrites (2006)
Documents parlementaires (2007)
- Documents relatifs à l'encadrement (2006-2008) :
Notes (2006-2007) :
« Les centres PMS libres en chiffres » (23 février 2006)
« Centres PMS : contextes, missions, objectifs, actions et moyens » (3 mars 2006)
« Révision des normes d'encadrement PMS » (7 novembre 2006)
« Encadrement PMS : Pistes de révision d'encadrement » (28 novembre 2006)
« Encadrement CPMS - Note confidentielle de Marc Elsen » (12 septembre 2007)
« Les effets de l'avis n°16 du Conseil Supérieur de la Guidance PMS » (12 septembre 2007)
« Les traits d'une révision d'encadrement PMS au bénéfice des élèves » (23 novembre 2007)
« Étude prospective sur le nombre d'ETP générés par l'avis n°16 du Conseil Supérieur de Guidance des centres PMS » (2007)
Correspondance diverse (2006-2008)
- Documents relatifs au budget et au financement des centres psycho-médico-sociaux (2006-2008)
Correspondance diverse (2006-2008)
Document parlementaire (2008)
- Documents relatifs au statut du personnel des centres psycho-médico-sociaux (2006-2011) :
Notes (2006-2011) :
« Gestion des dossiers des membres du personnel techniques des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2006-2007 » (2006)
« Commentaires du statut des membres du personnel technique des centres PMS libres - Version révisée paritaire officielle » (septembre 2007)
« Exposé des motifs de révision - Statut des membres du personnel technique des centres PMS libres - Version révisée paritaire officielle » (septembre 2007)
« Relevé des modifications - Statut des membres du personnel technique des centres PMS libres - Version révisée paritaire officielle » (septembre 2007)
« Statut des membres du personnel technique des centres PMS libres - Version révisée paritaire officielle » (septembre 2007)
« Harmonisation des fonctions et des statuts barémiques du personnel administratif en charge de la comptabilité des CPMS dépendant de la Communauté française et de la fonction publique » (5 janvier 2010)
« Note de la Commission Éducation » (6 décembre 2011)
Correspondance diverse (2007-2010)
Documents parlementaires (2007-2008)
- Documents relatifs au gel de la création de nouveaux centres psycho-médico-sociaux (2007) :
Correspondance diverse (2007)
Articles de presse (2007)
Document parlementaire (2007)
- Documents relatifs aux équipes mobiles (2007-2009) :
Procès-verbal de la réunion générale des équipes mobiles (3 décembre 2008)
Correspondance diverse (2007-2009)
- Documents relatifs à la création d'un Conseil supérieur des centres psycho-médico-sociaux (2007-2010) :
Correspondance diverse (2007-2009)
Notes (2008-2010) :
« Note pour les membres de la Commission Éducation » (24 janvier 2008)
« Dossier présentant à Marie-Dominique Simonet, Ministre de l'Enseignement obligatoire en Communauté française, les chantiers du Conseil supérieur des CPMS » (2010)
Note manuscrite (s.d.)
Documents parlementaires (2008)
- Documents relatifs au colloque de la fédération des centres psycho-médico-sociaux libres (2008) :
Actes du colloque (12 septembre 2008)
Courrier (24 novembre 2008)
- Documents relatifs au régime transitoire du personnel des centres psycho-médico-sociaux dans les CEFA (2009) :
Correspondance diverse (2009)
- Documents relatifs au projet de décret sur le statut du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux (2010) :
Correspondance diverse (2010)
Note manuscrite (2010)
Documents parlementaires (2010)
- Documents relatifs aux cellules de bien-être (2010-2012) :
Note : « La collaboration des services PSE et des centres PMS » (2010)
