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Contrat de rivière de la Vesdre

Pièce
Cote : ELSEN_D_I_c_002
Fonds Marc Elsen➔Député wallon (2009-2013)➔Dossiers thématiques➔Aménagement du territoire➔Contrat de rivière de la Vesdre

Description :
- Notes (2009-2012) :
  • « Rapport de gestion 2008 - ACBV intercommunale » (2009)
  • « Contrat de rivière du sous-bassin hydrographique de la Vesdre - Comité de rivière - Assemblée générale ordinaire - Polygone de l'eau - Verviers - Projet de procès verbal » (24 mars 2010)
  • « Contrat de rivière du sous-bassin hydrographique de la Vesdre - Protocole d'accord : juillet 2006 - juin 2009 prolongé à décembre 2010 - Rapport d'activités janvier-décembre 2009 » (2010)
  • « Signature officielle du protocole d'accord - Contrat de rivière Vesdre » (1er avril 2011)
  • « Groupe cdH - Questions écrites des membres restées sans réponse » (5 novembre 2012)
- Correspondance diverse (2010-2012)
- Bulletins de liaison du contrat de rivière du sous-bassin hydrographique de la Vesdre (2011-2012)
- Documents parlementaires (2010-2011)
Date :
2009-2012
Importance matérielle :
1 chemise
Contient