Coûts des énergies et libéralisation du marché

Pièce
Cote : ELSEN_D_I_f_002
Fonds Marc ElsenDéputé wallon (2009-2013)Dossiers thématiquesÉnergieCoûts des énergies et libéralisation du marché

Description :
- Notes (2008-2011) :
  • « Influence des prix pétroliers sur le budget des établissements scolaires » (10 janvier 2008)
  • « Les intérêts des consommateurs d'énergie au centre de la réforme des décrets électricité et gaz en Région wallonne » (17 janvier 2008)
  • « Note à la Vice-Première Ministre - Énergie : transposition du 3e paquet énergie - Note de positionnement » (4 février 2011)
  • « Résultats de la bilatérale avec le cabinet Magnette » (7 février 2011)
  • « Électricité et gaz en Wallonie : enfin des indemnisations pour le client préjudicié ! - Exemples de cas concrets prévus par la législation en projet » (s.d.)
- Correspondance diverse (2012)
- Documents parlementaires (2011)

Date :
2008-2012
Importance matérielle :
1 chemise
Contient