Comité directeur 1988

Pièce
Cote : PSC_B_V_019
Fonds du Parti Social Chrétien (PSC)Structures directoriales Comité directeurComité directeur 1988

Description :
- Ordres du jour
- Procès-verbaux 
- Communiqués de presse         
- Documents de travail :
  • « Concertation entre les cinq grandes villes - Mémorandum à l'intention du formateur du gouvernement » (Réunion du 4 janvier 1988)
  • « Lutte contre la pauvreté et la précarité » (Réunion du 14 janvier 1988)
  • « Synthèse des travaux du groupe institutionnel » (Réunion du 1er février 1988)
  • « Association des mandataires locaux du PSC - Mémorandum à l'adresse des négociateurs PSC » (Réunion du 1er février 1988)
  • « Priorités de politique économique et sociale : conclusions intérimaires du groupe Wintgens » (Réunion du 22 février 1988)
  • « Actualisation des résolutions finales du congrès tenu le 16 décembre 1979 au Heysel » (Réunion du 22 février 1988)
  • « Mémorandum des Femmes PSC en vue de la formation du futur gouvernement » (Réunion du 7 mars 1988)
  • « Priorités de politique économique et sociale. Conclusions du groupe Wintgens » (Réunion du 16 mars 1988)
  • « Les principes du PSC devant la nécessaire réforme de l'état » (Réunion du 28 mars 1988)
  • « Rapport de synthèse des entretiens préliminaires entre CVP, PSC, PS et VU dans le cadre des négociations gouvernementales » (Réunion du 28 mars 1988)
  • « La problématique budgétaire du pouvoir central dans une perspective à moyen terme » (Réunion du 28 mars 1988)
  • « Rapport du groupe de travail fiscalité » (Réunion du 28 mars 1988)
  • « Rapport du groupe de travail réformes institutionnelles » (Réunion du 28 mars 1988)
  • « Contrôle budgétaire 1988 » (Réunion du 11 avril 1988)
  • « La réforme de l'état » (Réunion du 11 avril 1988)
  • « Modification à apporter au texte de M. Dehaene sur la paix et la sécurité » (Réunion du 11 avril 1988)
  • « Commentaire sur le volet coopération au développement de la note de M. Dehaene » (Réunion du 11 avril 1988)
  • « L'accord de gouvernement - Analyse du CEPESS » (Réunion du 31 mai 1988)
  • « Communautarisation de l'enseignement - bilan » (Réunion du 11 avril 1988)
  • « Problèmes éthiques » (Réunion du 31 mai 1988)
  • « Présentation de l'accord sur Bruxelles » (Réunion du 31 mai 1988)
  • « Note sur l'Afrique du Sud » (Réunions du 6 juin, 13 juin, 28 juin et 18 juillet 1988)
  • « Environnement et région wallonne » (Réunion du 20 juin 1988 / Guy Lutgen)
  • « Premières idées pour l'élaboration d'une politique communale de l'environnement » (Réunion du 20 juin 1988 / Guy Lutgen)
  • « Les relations internationales de la communauté française » (Réunion du 28 juin 1988 / Jean-Pierre Grafé)
  • « Enseignement communautarisé : le texte, les commentaires, les précisions » (Réunion du 28 juin 1988)
  • « Avis rendu par le conseil d'état le 27 juin 1988 sur le projet de loi relatif aux communes à statut spécial - Analyse du CEPESS » (Réunion du 4 juillet 1988)
  • « La réforme fiscale » (Réunion du 18 juillet 1988 / Philippe Maystadt)
  • « Commission d'enquête chargée d'étudier la portée, les causes et les conséquences des fraudes et des infractions au traité de non-prolifération qui auraient éventuellement été commises par le centre d'étude de l'énergie nucléaire ou par d'autres entreprises connexes » (Réunion du 18 juillet 1988)
  • « Le bail à ferme » (Réunion du 18 juillet 1988)
  • « Spécial élections communales - Consolidez votre image par une campagne minitel + presse » (Réunion du 18 juillet 1988)
  • « Perspectives pour le budget 1989 » (Réunion du 12 septembre 1988)
  • « Les PME et les travailleurs indépendants - Evolution de l'emploi » (Réunion du 19 septembre 1988 / Melchior Wathelet et Pierre Mainil)
  • « La réforme des institutions » (Réunion du 19 septembre 1988)
  • « La réforme fiscale. Pourquoi ? Comment ? Pour qui ? » (Réunion du 19 septembre 1988 / Philippe Maystadt) 
  • « La situation au Burundi » (Réunion du 3 octobre 1988)
  • « La loi de financement des Communautés et des Régions » (Réunion du 17 octobre 1988 / Philippe Maystadt)
  • « Projet de programme d'action du Parti Populaire Européen pour la troisième législature du Parlement Européen - Aux côtés des citoyens » (Réunion du 17 octobre 1988)
  • « Septième congrès du Parti Populaire Européen » (Réunion du 24 octobre 1988)
  • « Notes sur la communautarisation de l'enseignement » (Réunion du 24 octobre 1988)
  • « Accroissement des compétences des communautés (loi du 8 août 1988) - Matières personnalisables : protection de la jeunesse » (Réunion du 24 octobre 1988)
  • « La régionalisation à Bruxelles » (Réunion du 24 octobre 1988)
  • « Elections communales 1988 : candidates élues par parti politique - Résultats d'une enquête téléphonique » (Réunion du 9 novembre 1988)
  • « La dette Zaïroise » (Réunion du 21 novembre 1988)
  • « Proposition de résolution à soumettre au Comité Directeur à l'occasion du 40e anniversaire de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme » (Réunion du 28 novembre 1988)
  • « Résolution du Comité Directeur et des groupes parlementaires du PSC sur le 40e anniversaire de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme » (Réunion du 5 décembre 1988)
  • « L'attribution de la publicité commerciale à la RTBF dans le respect de la convention conclue entre l'exécutif de la Communauté française et RTL-TVI » (Réunion du 12 décembre 1988)
  • « La tentative de désignation de François Roelants du Vivier comme responsable d'un congrès du PSC sur l'environnement » (Réunion du 12 décembre 1988)
  • « Compte-rendu de la réunion audio-visuel du 29 novembre 1988 » (Réunion du 12 décembre 1988)
  • « Réunion du comité permanent du conseil d'administration de la RTBF » (Réunion du 12 décembre 1988)
  • « Note sur le projet de loi modifiant les lois portant sur le statut des objecteurs de conscience coordonnées le 20 février 1980 » (Réunion du 19 décembre 1988)
  • « Proposition de loi modifiant les lois portant sur le statut des objecteurs de conscience coordonnées le 20 février 1980 - Propositions d'amendements au texte adopté le 6 juillet 1988 par la Chambre des représentants et commentaires » (Réunion du 19 décembre 1988)
  • « Rapport du colloque PPE - Les nouvelles responsabilités des autorités locales en matière d'aide sociale » (Réunion du 19 décembre 1988)

Date :
1988
Importance matérielle :
2 liasses
Contient