Comité directeur 1989

Pièce
Cote : PSC_B_V_020
Fonds du Parti Social Chrétien (PSC)Structures directoriales Comité directeurComité directeur 1989

Description :
- Ordres du jour
- Procès-verbaux 
- Communiqués de presse
- Correspondance
- Documents de travail :
  • « Nouveau projet de manifeste du PPE avec les accents du PSC - Europe : une aventure commune pour 320 millions de citoyens ! » (Réunion du 16 janvier 1989)
  • « Politique de l'environnement » (Réunion du 16 janvier 1989)
  • « La réorganisation du secrétariat national » (Réunion du 16 janvier 1989)
  • « Les 12 points de force du manifeste européen du PSC » (Réunion du 16 janvier 1989)
  • « Accord politique entre l'exécutif de la Communauté française et l'exécutif de la Région wallonne - Services mis en commune » (Réunion du 23 janvier 1989)
  • « Proposition de loi tendant à humaniser les procédures de divorce - Analyse du CEPESS » (Réunion du 23 janvier 1989)
  • « Un centre d'accueil pour les femmes désireuses de ne pas avorter ? - Analyse du CEPESS » (Réunion du 23 janvier 1989)
  • « Dossier avortement » (Réunion du 30 janvier 1989)
  • « Les infirmiers et infirmières » (Réunion du 30 janvier 1989)
  • « Projet de loi-cadre relative à la réforme de certains organismes d'intérêt public - Rapport intermédiaire du groupe de travail » (Réunion du 30 janvier 1989)
  • « Proposition de loi tendant à humaniser les procédures de divorce - Schéma des modifications » (Réunion du 30 janvier 1989)
  • « Commission des Ainés du PSC - Proposition de décret portant création d'un Conseil Supérieur des personnes âgées de la Communauté française et rapport annuel 1988 » (Réunion du 30 janvier 1989)
  • « Compte-rendu de la réunion de la commission soins de santé du CEPESS tenue le 25 janvier 1989 » (Réunion du 30 janvier 1989)
  • « Courrier de Michèle Bribosia concernant la place de 1er suppléant sur la liste européenne » (Réunion du 6 février 1989)
  • « Contact avec François-Xavier de Donnéa » (Réunion du 6 février 1989)
  • « Mesures disciplinaires dans le parti » (Réunion du 13 février 1989)
  • « Créances alimentaires : grandes lignes » (Réunion du 13 février 1989)
  • « Ministère de l'Education nationale - Charges du passé - Article 61 de la loi de financement des Communautés et des régions » (Réunion du 13 février 1989)
  • « Diminution du barème des professeurs de cours techniques ou de pratique professionnelle » (Réunion du 13 février 1989)
  • « Congrès-débat : réussir le fédéralisme de la commune à l'Europe » (Réunion du 20 février 1989)
  • « Accord de déontologie politique » (Réunion du 20 février 1989)
  • « Limitation des dépenses électorales pour les élections bruxelloises et européennes du 18 juin 1989 » (Réunion du 20 février 1989)
  • « Projet de prise de position du comité directeur du PSC sur la Tchécoslovaquie » (Réunion du 27 février 1989)
  • « Commission agricole du PSC - Compte-rendu de la réunion du 17 février 1989 » (Réunion du 27 février 1989)
  • « Projet de manifeste du PSC pour les élections européennes » (Réunion du 27 février 1989)
  • « Position du PSC dans l'actualité agricole » (Réunion du 2 mars 1989)
  • « Projet de motion du comité directeur relatif à la publication du livre de Salman Rushdie » (Réunion du 2 mars 1989)
  • « Le dossier des pensions : trancher le noeud gordien » (Réunion du 6 mars 1989)
  • « Table ronde sur les nominations politiques » (Réunion du 6 mars 1989)
  • « Les perspectives en matière de pension » (Réunion du 6 mars 1989)
  • « Proposition de résolution du comité directeur relative à l'ensemble des dossiers ayant traits aux forces armées actuellement en discussion au Parlement ou déposés devant le Conseil des Ministres » (Réunion du 13 mars 1989)
  • « Notes sur le statut du milicien » (Réunion du 13 mars 1989)
  • « Les Jeunes PSC : vive l'électoralisme de monsieur Coeme...Quand les miliciens en bénéficient ! » (Réunion du 13 mars 1989)
  • « Note à propos des élections européennes » (Réunion du 13 mars 1989)
  • « Synthèse des conclusions des études menées au sein des forces armées à la demande du gouvernement » (Réunion du 13 mars 1989)
  • « Contrôle budgétaire 1989 » (Réunion du 13 mars 1989)
  • « Les enjeux d'une stratégie politique de développement des télécommunications en Belgique - Analyse du CEPESS » (Réunions des 20 mars et 10 avril 1989)
  • « Commission Telecoms du CEPESS : rapport au comité directeur du PSC et au partijbureau du CVP relatif au développement des télécommunications en Belgique » (Réunion du 10 avril 1989)
  • « Plan du rapport décentralisation » (Réunion du 10 avril 1989)
  • « Proposition de loi visant à instituer la charte de l'assuré social » (Réunion du 10 avril 1989)
  • « Manifestation sur le thème : pas de nouveaux missiles - Brefs commentaires sur les mots d'ordres de la manifestation, note et proposition de résolution du comité directeur » (Réunion du 10 avril 1989)
  • « Politique des Invests » (Réunion du 10 avril 1989 / Michel Lebrun)
  • « Proposition de loi relative à la limitation et au contrôle des dépenses électorales, au financement et à la transparence des partis politiques » (Réunion du 10 avril 1989)
  • « Proposition de résolution sur la question libanaise » (Réunion du 17 avril 1989)
  • « Place des Invests dans la politique économique de la Région wallonne » (Réunion du 17 avril 1989)
  • « Financement général des communes wallonnes » (Réunion du 24 avril 1989)
  • « Principes prônés par le PSC pour la définition d'un nouvel arrêté-cadre 1989-1994 organisant le fonds des communes wallonnes, son alimentation et sa répartition - Analyse du CEPESS » (Réunion du 24 avril 1989)
  • « La restructuration du transport urbain et vicinal » (Réunion du 8 mai 1989)
  • « Prix agricoles et mesures connexes pour 1989-1990 » (Réunion du 16 mai 1989)
  • « Proposition de prise de position du comité directeur sur la situation des théâtres à Bruxelles » (Réunion du 16 mai 1989)
  • « Compte-rendu de la commission agricole du PSC du 26 avril 1989 » (Réunion du 16 mai 1989)
  • « La modernisation des armes nucléaires à courte durée » (Réunion du 22 mai 1989)
  • « Proposition de résolution du comité directeur du PSC sur la modernisation des S.N.F. » (Réunion du 22 mai 1989)
  • « Réussir le fédéralisme » (Réunion du 22 mai 1989)
  • « Le maintien à domicile » (Réunion du 29 mai 1989)
  • « Note des Jeunes PSC - Les congés des miliciens et la mise en place de conseillers laïcs dans les forces armées » (Réunion du 5 juin 1989)
  • « La formation continue dans l'enseignement » (Réunion du 12 juin 1989)
  • « Document de travail - Projet de décret instaurant la formation continue et la formation complémentaire des personnels de l'enseignement » (Réunion du 12 juin 1989)
  • « Analyse de la décision de l'exécutif régional wallon concernant les invests » (Réunion du 12 juin 1989)
  • « Une politique de l'environnement : De la commune à l'Europe » (Réunion du 12 juin 1989)
  • « Projet TGV » (Réunions des 26 juin et 2 octobre 1989)
  • « Guidance vétérinaire » (Réunion du 26 juin 1989)
  • « Projet de loi relatif à l'exercice de la médecine vétérinaire » (Réunion du 26 juin 1989)
  • « Projet de création d'un organisme public pour le contrôle nucléaire » (Réunion du 3 juillet 1989)
  • « La politique du logement en Région Wallonne : nouvelles orientations » (Réunion du 18 septembre 1989)
  • « Documents relatifs à l'organisation du congrès environnement » (Réunion du 18 septembre 1989)
  • « Création d'une école islamique » (Réunion du 18 septembre 1989)
  • « La réforme nécessaire et urgente des entreprises publiques » (Réunion du 25 septembre 1989)
  • « Projet de congrès-débat du PSC à organiser à l'automne 1989 sur l'environnement » (Réunion du 25 septembre 1989)
  • « Nomination des professeurs de religion » (Réunion du 25 septembre 1989)
  • « Le pouvoir des autorités belges à propos des cultes » (Réunion du 25 septembre 1989)
  • « Résumé de l'action politique de Philippe Maystadt » (Réunion du 2 octobre 1989)
  • « La fonction publique » (Réunion du 2 octobre 1989)
  • « Troisième phase de la réforme de l'État - Rapport de Michel Lebrun, président du groupe PSC de la Chambre des Représentants » (Réunion du 2 octobre 1989)
  • « L'interruption volontaire de grossesse » (Réunion du 2 octobre 1989)
  • « Budget de la Région wallonne » (Réunion du 2 octobre 1989)
  • « Priorités du PSC - Programme de résorption du chômage » (Réunion du 2 octobre 1989)
  • « L'école islamique » (Réunion du 2 octobre 1989 / Nahalie de T'Serclaes)
  • « Le TGV » (Réunion du 2 octobre 1989)
  • « La régionalisation de l'agriculture » (Réunion du 2 octobre 1989)
  • « Fonction publique » (Réunion du 2 octobre 1989)
  • « Candidature de l'arrondissement de Thuin à l'organisation du congrès national sur le thème de l'environnement du 2 décembre 1989 » (Réunion du 2 octobre 1989)
  • « Projet de statut du subventionné » (Réunion du 16 octobre 1989)
  • « Note sur le projet de loi du ministre Busquin concernant l'ordre des médecins » (Réunion du 16 octobre 1989 / Pierre Lenfant)
  • « Note sur l'accord politique fixant les priorités de l'exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale » (Réunion du 16 octobre 1989 / Danièle Lecleir)
  • « Réflexion sur l'engagement social et chrétien » (Réunion du 16 octobre 1989 / Aînés PSC)
  • « La création de l'AWEX » (Réunion du 23 octobre 1989 / Albert Liénard)
  • « Projet de budget régional wallon pour 1990 » (Réunion du 23 octobre 1989)
  • « Le projet PRIME » (Réunions des 23 et 30 octobre 1989)
  • « Commission CEPESS Baux à loyer : procès-verbal de la réunion du 27 octobre 1989 » (Réunion du 30 octobre 1989)
  • « Commission CEPESS : Baux à loyer » (Réunion du 6 novembre 1989)
  • « Note sur le XXIIIe Congrès de l'Union Européenne Démocrate Chrétienne à Malte » (Réunion du 13 novembre 1989)
  • « Projet de convention entre le Parti Social Chrétien et la Démocratie Chrétienne Italienne » (Réunion des 13 et 20 novembre 1989)
  • « Note sur le budget 1990 » (Réunion du 13 novembre 1989)
  • « Le plan Star 21 de la SNCB » (Réunion du 20 novembre 1989)
  • « Avis de la Commission Cepess "Santé Publique" à l'occasion de l'adoption du budget 1990 et du dépôt du projet de loi-programme portant exécution de ce budget » (Réunion du 20 novembre 1989)
  • « Motion sur l'avenir institutionnel du Brabant Wallon adoptée par le congrès d'arrondissement du 18/11/89 » (Réunion du 27 novembre 1989)
  • « Motion des présidents des CPAS de Wallonie » (Réunion du 27 novembre 1989)
  • « Note de synthèse sur le projet de décret relatif à la promotion sociale » (Réunion du 4 décembre 1989 / Philippe Charlier)
  • « Immigration et intégration » (Réunion du 11 décembre 1989)
  • « Un congrès en trois phases - congrès environnement » (Réunion du 11 décembre 1989)
  • « La réforme des entreprises publiques » (Réunion du 18 décembre 1989 / Melchior Wathelet)
  • « Avant-projet de loi télécommunications » (Réunion du 18 décembre 1989 / Melchior Wathelet)
  • « Fiscalisation des revenus tirés d'activités au sein d'agences locales pour l'emploi / Niveau des allocations de chômage et recours partiel au minimex » (Réunion du 18 décembre 1989)
  • « L'action des Femmes PSC » (Réunion du 18 décembre 1989)
  • « Réponses du Comité National des Femmes PSC aux questions posées après l'adoption par le Sénat de la proposition Lallemand-Herman-Michielsen sur l'interruption volontaire de grossesse » (Réunion du 18 décembre 1989)
  • « Sondage exclusif ICSOP - Echo de la Bourse » (Réunion du 18 décembre 1989)
  • « Programme triennal 1989-1991 » (Réunion du 18 décembre 1989)

Date :
1989
Importance matérielle :
4 liasses
Contient